son sens de marche, qu'il est descendu pour rendre visite à sa nièce Françoise X... ... avenue de Verdun dans un immeuble situé de l'autre côté de l'avenue, de telle sorte que Georges X... devait traverser

à suivre contre Bernadette Y... du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que Bernadette Y... avait expliqué que, bien qu'elle roulât à faible allure, elle n'avait pas aperçu le piéton qui traversait

Toutes voies carrossables remontant les vallées ou se dirigeant vers l'intérieur des îles… ; qu'ainsi la voie litigieuse traversant la terre Hinano, constituant une partie de la voie dite "route traversière

qu'il a estimée être d'environ 80 km/heure lorsqu'il a heurté un cyclomotoriste, pilotée par Guy Y..., circulant dans le même sens que lui, sur une piste cyclable située à gauche de la chaussée, qui a traversé

Anna, épouse Y... - Z...

vallée de Vaihiria (Mataiea - Polynésie française) empêchant, entre mars et août 2011, l'accès au lac Vaihiria de différents véhicules, par le refus d'ouvrir le portail cadenassé placé sur la route traversière

X... alors qu'il traversait à pied une route nationale à quatre voies et mortellement blessé, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne a assigné M.

: Toutes voies carrossables remontant les vallées ou se dirigeant vers l'intérieur des îles ; qu'ainsi la voie litigieuse traversant la terre Hinano, constituant une partie de la voie dite "route traversière

que la proposition de changement d'affectation qui lui avait été faite antérieurement à son licenciement, le 11 février 1992, avait pour motif l'excédent d'un demi-poste à la bibliothèque de la rue Traversière

Y... avait entrepris, en état d'ébriété, de traverser une voie interdite aux piétons, sans emprunter le passage souterrain situé à proximité et avait réussi sans encombre à traverser la première double

que pour faire "tourner" son hôtel et financer d'importants travaux, elle a exclusivement accepté la clientèle de travestis et tenu une double comptabilité ; elle reconnaissait avoir pratiqué un tarif

est sans intérêt, le correspondant ayant attesté sans contradiction avoir reçu cet appel téléphonique ; enfin, si certains tenaient pour possible que la victime ait été le père biologique de Michel Antoine

une voie de circulation, spécialement en ville, sans avoir franchi d'obstacle destiné à empêcher cette traversée ; qu'il résulte des constatations des juges du fond que [V] [O] a commencé à traverser

Y..., qui a traversé la partie gauche de la voie après être passé par derrière le véhicule, élément suffisant pour établir l'implication du véhicule de M.

d'appui des patins au sol ; que la revendication 15, combinée à la revendication principale 1, couvre une traverse avant décalée vers l'avant par rapport à la délimitation avant du plan de contact des

conducteur de l'autre véhicule impliqué dans l'accident n'avait pas commis de faute, comme par exemple le fait de vouloir se rendre sur un parking sur lequel il n'était pas autorisé à entrer, ou de traverser

de ces traverses était connue de la société fournisseur.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Traverse, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Traverse, dont le siège est à Canteleu (Seine-Maritime), BP

X..., qui traversait la chaussée pour porter éventuellement secours à une voiture immobilisée sans éclairage ; que M.