1] [Localité 1] Non comparant et non représenté INTIMÉ LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, représenté par Maître Arnaud

C/ Arnaud Edouard Marie X...

Arnaud Y... R. J/ E.

ARNAUD COURT PAYEN VALERIE LUCASNICOLAS [K] Représentée et assistée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [

Par arrêt en date du 23 juin 2005, la Cour d'appel de ce siège a prononcé le sursis à statuer dans l'attente de l'avis de la Cour de Cassation qui avait été saisie pour avis sur une affaire identique par

Localité 4] Non comparante et non représentée DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ODRE DES AVOCATS DE [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Non comparant et représenté par Me Arnaud

Monsieur [R] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud

Madame [J] [Z] [Adresse 6] [Localité 4] Non comparante DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud

Monsieur [M] [D] [Adresse 1] [Localité 5] Non comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 8] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud

PRENDRE DES OBSERVATIONS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 1] CS80420 [Localité 3] Non comparant et représenté par Me Arnaud

en date du 11 février 2025 d'avoir à procéder par voie de signification de la déclaration d'appel à Mme [H] [I]; Vu l'avis de caducité de la déclaration d'appel adressé à Me Arnaud TRIBILLAC de la

[Localité 1] Non comparante et non représentée INTIMÉ LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, représenté par Maître Arnaud

[Localité 1] Non comparante et non représentée INTIMÉ LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, représenté par Maître Arnaud

[H] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [A] [S] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP

Arnaud Guy X...

de dommages et intérêts formée par Mme [N] [E]'; - Rejeté toutes les autres demandes, plus amples ou contraires'; - Condamné Mme [Q] [E] aux dépens et accordé à la SCP Huvelin & associés et à Me Arnaud

ARRÊT DU 01 Février 2011 APPELANTE : Mademoiselle Emilie X... ... ... 85000 LA ROCHE SUR YON représentée par Maître Jacques DELAFOND, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Arnaud

X... et Arnaud à l'examen de B.T.S. permettaient de présumer qu'ils avaient recouru à des procédés frauduleux, 2° rejette la demande présentée par MM.

RG N : 12/ 00612 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 03 JANVIER 2013 AFFAIRE : Arnaud X... C/ Stéphanie Y... divorcée X... M. J/ E.

Arnaud de X....