Codes de loi français

Article 1

données 326 5 ans Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de polyinformatique (ADIP - IPI) II Analyste informaticien(ne) 326n 5 ans Association française pour le conseil et l'éducation II Praticien(ne) en amma assis

Article Annexe (Sous-partie D)

L'exploitant établit des procédures permettant de s'assurer que les passagers sont assis là où, en cas d'évacuation d'urgence, ils peuvent au mieux contribuer à l'évacuation de l'avion et ne pas l'entraver.

Article ANNEXE

Soissons Presles Chevreux Allier (03) Cusset Presle, Les Darcins Domerat Bien assis (1) Montluçon Bien Assis (1) ; Dunlop ; Pré Géné ; Fontbouillant Moulins Les Chartreux ; Moulins Sud : Champins, Champmilan, Nomazy

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : - Normalement, élévation latérale : 170° ; - Adduction

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

les connaissances nécessaires en matière de sécurité pour les transports en commun d'enfants ; b) Demander aux personnes désignées comme responsables de dispenser les consignes de sécurité à appliquer (danger autour de l'autocar, obligation de rester assis

Article Annexes

Le contact initial du bloc d'essai avec la commande de direction devra avoir lieu au point où il se produit normalement quand un homme d'un poids de 75,3 kg et d'une taille de 1,73 mètre (1), assis sur le siège de conduite du véhicule (placé dans sa position

Article Annexe 1

Toutefois, le nombre de personnes ainsi embarquées en supplément ne peut dépasser les 3/4 du nombre initial admissible de personnes, arrondi à l'entier inférieur, et tous les passagers doivent être assis aisément sur les sièges répondant aux conditions

Article Annexe II

Quand le volant est réglable, il doit être dans sa position normale pour un conducteur assis. 2.3.6.2.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - Genou Pour monter les escaliers, il faut au minimum 90° de flexion ; pour les descendre, au minimum 105° de flexion ; pour conduire, il faut au minimum 30° de flexion ; pour être assis de manière confortable, il faut au minimum 60° de flexion.

Article Annexe (Sous-partie K)

accessible par le membre d'équipage de cabine occupant ce siège, le même microphone pouvant toutefois être utilisé pour plusieurs issues si la proximité de ces issues permet une communication verbale directe entre les membres de l'équipage de cabine assis

Article Annexe

Zone d'emploi du Laonnois (205 communes) Agnicourt-et-Séchelles ; Aguilcourt ; Aizelles ; Amifontaine ; Anizy-le-Château ; Archon ; Arrancy ; Assis-sur-Serre ; Athies-sous-Laon ; Aubigny-en-Laonnois ; Aulnois-sous-Laon ; Les Autels ; Autremencourt

Article 167 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 63

conformément, selon le cas, au 2 bis ou au 3 du I du présent article, l'impôt calculé en application du II bis afférent à la plus-value latente constatée conformément au I sur les titres concernés par ladite cession est retenu dans la limite de son montant assis

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

personnes en agglomération, ne répondant pas aux définitions des catégories internationales M1, M2 ou M3 et ayant la capacité de transporter, outre le conducteur, neuf passagers au moins et seize passagers au plus, dont quatre ou cinq peuvent être assis

LEGIARTI000051471596

Aisonville-et-Bernoville (02006) ; Aizelles (02007) ; Aizy-Jouy (02008) ; Alaincourt (02009) ; Allemant (02010) ; Amifontaine (02013) ; Anizy-le-Grand (02018) ; Any-Martin-Rieux (02020) ; Archon (02021) ; Armentières-sur-Ourcq (02023) ; Arrancy (02024) ; Assis-sur-Serre