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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2101068_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Refuge Agri-Loisir - La ferme aventure ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cabinet B

68009ba2a0dcde7c792bd1d9

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

société Dolphins & Whales Spirit Aventure, en l'état représentée par son gérant, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90849

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Pierre X...en qualité de chef mécanicien chargé de l'entretien et du développement des voitures de compétition du " Team Luc Alphand Aventures ". Le 13 avril 2007, M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400058_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

D... et la société civile de l’aventure doivent être rejetées.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100530

Cassation

26 mai 2011

26 mai 2011

l'autre ", sur les convergences avec l'oeuvre de Jules Verne, " Tintin à Baker Street ", sur les points communs avec l'oeuvre de Conan Doyle et " Tintin au pays du polar ", sur l'appartenance des aventures

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a6e

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Philippe X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société l'Aventure, en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1997 par le conseil de prud'hommes

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01460_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Serry Orne loisirs aventures nature (SOLAN) a demandé au tribunal administratif de Nancy de prononcer la décharge des rappels

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb53d

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

X... a été engagé le 17 avril 1989 par la société Sodera en qualité d'animateur à la station de radio "Aventure FM" exploitée par la société ; qu'à la date du 15 juillet 1989, il a été mis fin à son contrat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100047

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

corporel ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que l'organisateur d'une activité sportive telle que l'exploitation d'un parcours d'aventures

Source officielle
CC

soc

ésenter pour mon compte, ès qualités, un pourvoi en cassationc/Mme Z

6079b1919ba5988459c52859

Cassation

14 mai 1998

14 mai 1998

Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de l'association Vercors escalade aventure, s'est pourvu en cassation contre le jugement rendu le 5 décembre 1995 ; Attendu que ce mandataire a produit un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600780_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

de l’article L. 554-1 du code de justice administrative, de suspendre la convention d’occupation du domaine public conclue le 9 décembre 2025 entre la commune d’Orcières et la société ASM Motoneige Aventures

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303262_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

en général et sport aventure dans le monde ; mettre la notoriété d'évènements nature-aventure ou de sportifs du sport aventure au service d'une cause d'intérêt général comme l'utilisation des énergies

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162558dbfc8340a0e74b86d

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

La société Warmup Luc Alphand Aventures (la société Warmup), devenue ensuite la société Warmup Aventures 72, a conclu en 2006 avec la société BNP-Paribas Lease Group un contrat de crédit-bail portant sur

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e75948b510604f5bc1d18

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[N] [K], la SARL Bureau des Moniteurs du Gard, l'association Sentiers Vagabonds, la SARL Cigale Aventure Syndicat Local du Bureau des Moniteurs de la Vallée de l'Hérault et M.

Source officielle
CC

civ1

613721cccd580146773f7746

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

X..., déclarant agir en qualité d'administrateur de la société l'Aventure, mise en liquidation, sont convenus de la cession par le second au premier d'éléments du fonds de commerce exploité par la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2403708_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

son montant est surévalué ; - l'organisation de la colonie de vacances a été déléguée à l'association Regards, employeur de l'ensemble du personnel encadrant le séjour ; - la société Cascades Aventures

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2501005_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) d’expertise-comptable FJV Conseils demande au tribunal le remboursement à la SARL P2A - Parc Anjou aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00322

Cassation

26 janvier 2012

26 janvier 2012

X..., qui avait été engagé le 3 mai 1999 en qualité d'agent d'accueil accompagnateur par la société Aventure et volcans, a été licencié le 27 décembre 2005 pour motif économique après s'être vu proposer

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa2ce

Cassation

29 mars 1994

29 mars 1994

Tribunal, avait "purement et simplement modifié sa mission" en affirmant que "la perte sur les 5 100 actions est égale au prix convenu (dès lors qu') aucune personne ne se serait avisée de tenter l'aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01834

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

et des environs ont formé un pourvoi contre un jugement rendu le 14 novembre 2012 par le tribunal d'instance de Dunkerque qui a statué sur l'existence entre les sociétés Transanit-Logo, Guyonvarch Avonture

Source officielle

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