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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2101068_20220726
26 juillet 2022
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Refuge Agri-Loisir - La ferme aventure ne sont pas fondés.
Cabinet B
68009ba2a0dcde7c792bd1d9
10 avril 2025
société Dolphins & Whales Spirit Aventure, en l'état représentée par son gérant, M.
Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90849
25 juin 2013
Pierre X...en qualité de chef mécanicien chargé de l'entretien et du développement des voitures de compétition du " Team Luc Alphand Aventures ". Le 13 avril 2007, M.
Chambre 3
DTA_2400058_20260203
3 février 2026
D... et la société civile de l’aventure doivent être rejetées.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100530
26 mai 2011
l'autre ", sur les convergences avec l'oeuvre de Jules Verne, " Tintin à Baker Street ", sur les points communs avec l'oeuvre de Conan Doyle et " Tintin au pays du polar ", sur l'appartenance des aventures
soc
6137235acd58014677408a6e
23 novembre 1999
Philippe X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société l'Aventure, en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1997 par le conseil de prud'hommes
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01460_20221220
20 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Serry Orne loisirs aventures nature (SOLAN) a demandé au tribunal administratif de Nancy de prononcer la décharge des rappels
6137223ccd580146773fb53d
11 mai 1994
X... a été engagé le 17 avril 1989 par la société Sodera en qualité d'animateur à la station de radio "Aventure FM" exploitée par la société ; qu'à la date du 15 juillet 1989, il a été mis fin à son contrat
ECLI:FR:CCASS:2009:C100047
22 janvier 2009
corporel ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que l'organisateur d'une activité sportive telle que l'exploitation d'un parcours d'aventures
ésenter pour mon compte, ès qualités, un pourvoi en cassationc/Mme Z
6079b1919ba5988459c52859
14 mai 1998
Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de l'association Vercors escalade aventure, s'est pourvu en cassation contre le jugement rendu le 5 décembre 1995 ; Attendu que ce mandataire a produit un
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2600780_20260213
13 février 2026
de l’article L. 554-1 du code de justice administrative, de suspendre la convention d’occupation du domaine public conclue le 9 décembre 2025 entre la commune d’Orcières et la société ASM Motoneige Aventures
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303262_20230707
7 juillet 2023
en général et sport aventure dans le monde ; mettre la notoriété d'évènements nature-aventure ou de sportifs du sport aventure au service d'une cause d'intérêt général comme l'utilisation des énergies
Pôle 1 - Chambre 2
6162558dbfc8340a0e74b86d
19 juin 2014
La société Warmup Luc Alphand Aventures (la société Warmup), devenue ensuite la société Warmup Aventures 72, a conclu en 2006 avec la société BNP-Paribas Lease Group un contrat de crédit-bail portant sur
2ème chambre section B
642e75948b510604f5bc1d18
3 avril 2023
[N] [K], la SARL Bureau des Moniteurs du Gard, l'association Sentiers Vagabonds, la SARL Cigale Aventure Syndicat Local du Bureau des Moniteurs de la Vallée de l'Hérault et M.
613721cccd580146773f7746
3 février 1993
X..., déclarant agir en qualité d'administrateur de la société l'Aventure, mise en liquidation, sont convenus de la cession par le second au premier d'éléments du fonds de commerce exploité par la société
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2403708_20250204
4 février 2025
son montant est surévalué ; - l'organisation de la colonie de vacances a été déléguée à l'association Regards, employeur de l'ensemble du personnel encadrant le séjour ; - la société Cascades Aventures
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501005_20250423
23 avril 2025
suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) d’expertise-comptable FJV Conseils demande au tribunal le remboursement à la SARL P2A - Parc Anjou aventure
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00322
26 janvier 2012
X..., qui avait été engagé le 3 mai 1999 en qualité d'agent d'accueil accompagnateur par la société Aventure et volcans, a été licencié le 27 décembre 2005 pour motif économique après s'être vu proposer
comm
61372218cd580146773fa2ce
29 mars 1994
Tribunal, avait "purement et simplement modifié sa mission" en affirmant que "la perte sur les 5 100 actions est égale au prix convenu (dès lors qu') aucune personne ne se serait avisée de tenter l'aventure
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01834
30 octobre 2013
et des environs ont formé un pourvoi contre un jugement rendu le 14 novembre 2012 par le tribunal d'instance de Dunkerque qui a statué sur l'existence entre les sociétés Transanit-Logo, Guyonvarch Avonture
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