rejeté ses conclusions tendant à faire déclarer illégal le refus du maire de Six-Fours (83183) d'user de ses pouvoirs de police pour assurer la sécurité publique et mettre fin au fonctionnement d'un "barbecue

Barlocher-France-Production tendant à : 1° l'annulation du jugement du 24 octobre 1978 du tribunal administratif de Strasbourg rejetant sa demande tendant, d'une part, à l'annulation d'une décision du

Pierre X..., demeurant à Rosières-sur-Barbèche (Doubs), défendeur à la cassation ; à : la Caisse de mutualité sociale agricole du Doubs, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du

. mentionne que ceux-ci exercent l'activité de commerçants ambulants et indique que la date du commencement de l'exploitation est le 18 juillet 1998 ; que la déclaration de travaux (édification du barbecue

correspondant à une même dépense, a pu décider que le comportement du salarié ne constituait pas une faute grave; que le moyen n'est pas fondé; Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en sa première banche

production de pièces et un mémoire, enregistrés le 16 septembre 2025, le 25 septembre 2025, le 30 septembre 2025 et le 2 octobre 2025, la société coopérative de production Alkar, représentée par Me Barnèche

MAI 2025 1°/ La société Pegase partners holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Paripassu, elle-même venant aux droits de la société Baroch

au tribunal d'annuler la décision du 14 juin 2024 par laquelle le préfet de la région Occitanie a rejeté sa demande de protection au titre des monuments historiques de la maison dite Chartreuse de Balech

Francis X..., demeurant au Lieu-dit "Blanche" Baurech à Cambes 33880 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 14 février 1985 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux

Bernard Y..., 2 / de Mme Andrée Y..., née Z..., demeurant ensemble à Baurech, Cambes (Gironde), lieudit "Bordes la Lézardière", 3 / de M.

E, d'une bouteille de rhum le 22 juillet 2019 à l'occasion d'un barbecue organisé par les agents du service, sur le site du stade nautique.

E, d'une bouteille de rhum le 22 juillet 2019 à l'occasion d'un barbecue organisé par les agents du service, sur le site du stade nautique.

E, d'une bouteille de rhum le 22 juillet 2019 à l'occasion d'un barbecue organisé par les agents du service, sur le site du stade nautique.

#Birgit Bartsch contre Bosch und Siemens Hausgeräte (BSH) Altersfürsorge GmbH.#Demande de décision préjudicielle: Bundesarbeitsgericht - Allemagne.

5] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 25/04947 N° Portalis DB3S-W-B7J-3DU2 Minute : 1082/25 Madame [N] [U] Représentant : Me Audrey BARNEL

condamné les sociétés Foncière [Adresse 4] et [Localité 5] Restauration à cesser les nuisances sonores et thermiques liées à l'utilisation du système de climatisation réversible et à l'utilisation du barbecue

La société Sifas a ensuite facturé le barbecue le 8 février 2008 à la société Kowalczyk. L'explosion du barbecue a eu lieu le 19 juillet 2009.

Italiane SPA - UBI Banca SPA, 2°/ la société Unione di Banche Italiane SPA - UBI Banca SPA, dont le siège est [Adresse 8] (Italie), venant aux droits de la société Banca Regionale Europea SPA ,

et le barbecue lui-même, sous astreinte de 150 euros par jour de retard suivant un délai de quinze jours après la signification de l'arrêt à intervenir ; - Condamner l'association appelante et intimée

des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre aux communes de Joeuf, Homécourt, Moutiers, Auboué, Lantéfontaine-Immonville, Les Baroches