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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2201889_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Le 16 septembre 2018, une exploration chirurgicale révélait une perforation du côlon d’un centimètre au niveau de la face antérieure de la boucle sigmoïdienne, nécessitant la réalisation d’une section
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500232_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
B..., né le 3 avril 1946 au Bénin, s’est installé 20 ans plus tard à Tahiti où il a vécu en premier lieu à Papeete jusqu’en 1970, en deuxième lieu à Mahina jusqu’en 1973, en troisième lieu à Faa’a jusqu
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00951_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de rocédure : La circonstance qu’une filiale de la société mère de la société onturin ENR ait sollicité l’autorisation de construire une centrale distincte sur un affluent du onturin, le Nant Bénin
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dc44bf0d1935aef91e
29 avril 2025
29 avril 2025
[V], en indiquant que ce dernier s'était cogné le genou droit dans le coin du hayon du camion.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05586
6 décembre 2016
6 décembre 2016
consolidation ; - dépenses de santé actuelle : le décompte de la CPAM de [Localité 1] est conforme aux soins hospitaliers, médicaux (kinésithérapie notamment), pharmaceutiques et d'appareillage (collier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210107
7 février 2019
7 février 2019
Suite à cet accident, Mme Y... a présenté un traumatisme cervical bénin, étant rappelé qu'il existait un état antérieur de soins sur ce rachis cervical depuis janvier 2007.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6545ee4f4ac6088318da1229
3 novembre 2023
3 novembre 2023
travail que celui-ci a déclaré le 19 janvier suivant auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes « le salarié nous déclare qu'en manipulant un colis
Source officielleRéférés Cabinet 2
66995c0607d408f8d4c17106
18 juillet 2024
18 juillet 2024
le droit à indemnisation de la demanderesse, mais fait valoir qu’une provision amiable d’un montant de 900 € a déjà été versée et que les pièces médicales produites aux débats révèlent le caractère bénin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003312_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il ressort des analyses scientifiques alors disponibles que si cette maladie peut provoquer divers symptômes physiques bénins tels que des maux de tête, des douleurs musculaires, de la fièvre, et des difficultés
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01460_20250828
28 août 2025
28 août 2025
C, représenté par la SCP Bejin Camus Belot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et des pénalités correspondantes.
Source officielle6ème chambre
DTA_2009191_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
, que Mme B... est fondée à demander l’annulation de la décision du 16 juin 2020 et de la décision rejetant son recours gracieux rises ar le directeur d’établissement de la lateforme Industrielle Colis
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162558dbfc8340a0e74b86c
16 janvier 2014
16 janvier 2014
qualité de citoyen français (Le ministère public indique qu'un décret du 23 juillet 1937 régissait les conditions dans lesquelles les indigènes de l'Afrique occidentale française résidant dans cette colonie
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abfc
4 octobre 2007
4 octobre 2007
demeurant ... 92110 CLICHY représentée par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assistée de Me Corinne JACQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : B672 INTIMES Monsieur Sylvain Y...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103591_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
La requérante soutient que, malgré un problème à la colonne vertébrale préexistant, son aptitude à exercer ses fonctions a été reconnue et validée au moment de son recrutement en 1992 alors qu'elle aurait
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003320_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il ressort des analyses scientifiques alors disponibles que si cette maladie peut provoquer divers symptômes physiques bénins tels que des maux de tête, des douleurs musculaires, de la fièvre, et des difficultés
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003435_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il ressort des analyses scientifiques alors disponibles que si cette maladie peut provoquer divers symptômes physiques bénins tels que des maux de tête, des douleurs musculaires, de la fièvre, et des difficultés
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003591_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il ressort des analyses scientifiques alors disponibles que si cette maladie peut provoquer divers symptômes physiques bénins tels que des maux de tête, des douleurs musculaires, de la fièvre, et des difficultés
Source officielleQuatrième Chambre
6786b67bdf5b5c7d10ca5109
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEMANDEUR Monsieur [X] [M] né le [Date naissance 2] 2001 à [Localité 3] (38) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Laure BELIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163d87d99a586c22d6d449c
28 juin 2010
28 juin 2010
dont un psychiatre, ont retenu que Monsieur [Y] [L] a subi lors de l'accident un traumatisme cervical par brusque mouvement de flexion-extension, sans lésion osseuse traumatique, et survenu sur une colonne
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200761_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
A partir de 2009, Mme B a été suivie au sein de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris pour une colite inflammatoire de nature indéterminée.
Source officiellePage 7 sur 13