reconnaissait avoir installé une cuisine d'été ; qu'il apparaît que les installations de la cuisine d'été sont bien des constructions (barbecue et évier maçonnés, éléments en ciments fixes, structure de poteaux

condamné à la peine de huit mille francs d'amende ; "aux motifs qu'il ressort des pièces de la procédure qu'une dalle a été coulée, qu'une superstructure métallique y a été édifiée, constituée de poteaux

diplômes requis pour assumer la direction de cet entraînement ; que l'existence d'un socle en béton dépassant le tapis de réception était nécessaire à l'installation de saut, ce socle supportant les poteaux

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile par contradiction de motifs, le jugement attaqué qui relève d'une part que les travaux ont porté sur les fondations en sous-sol - notamment sur les poteaux

X... un redressement de droits sur un acte de cession d'actions de la société Le Poteau béton armé (la société PBA) à la société Spie-Trindel; que sa réclamation contre l'avis de mise en recouvrement ayant

Les fournisseurs de ces poteaux sont les sociétés : * [X] [Q] pour 1 734 poteaux * [L] [E] IMPREGNES pour 1 500 poteaux.

X..., engagé en 1976 comme pointeau par la société Suffren la Tour, aux droits de laquelle vient la société Hôtelière Paris Eiffel Suffren, a été promu à diverses fonctions, avant d'être nommé contrôleur

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Meccolli, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la Mutuelle du Poitou

Y... et qui a dit que les dépens seraient à la charge de la société Poitou resto, et d'AVOIR condamné la société Poitou Resto à payer à M.

commission chargée d'enquêter sur l'extension aux producteurs non adhérents au comité, réunion en date du 8 juillet 1987, qu'a été respectée l'exigence du moins du tiers, seulement 43 producteurs de poireaux

commission chargée d'enquêter sur l'extension aux producteurs non adhérents au comité, réunion en date du 8 juillet 1987, qu'a été respectée l'exigence du moins du tiers, seulement 43 producteurs de poireaux

Cetirn du 4 décembre 2013, finalement admis que le litige était circonscrit à 16 poteaux ; - elle a sous le prétexte au demeurant contestable et contesté de l'existence de 16 poteaux litigieux d'une valeur

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 mai 1992), qu'une ligne électrique à basse tension s'étant rompue à hauteur d'un poteau de dérivation et à proximité d'un arbre

qu'il s'agissait d'une construction autonome destinée à un usage bien particulier, ainsi que le démontrait la présence de loges d'accueil des animaux destinés aux courses landaises, de la tribune, des poteaux

situé sur une parcelle de terrain lui appartenant pour accéder à leurs fonds voisins, d'autre part, que la société France Télécom, devenue la société Orange, y avait implanté, sans autorisation, des poteaux

BLOUCH de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20180572, et Me Christophe GUEGUEN, avocat plaidant au barreau de NANTES SELARL ATHENA (anciennement SELARL BELHASSEN

protocole aux termes duquel celui-ci s'est engagé, d'une part, à stabiliser le talus au droit de la clôture séparative, et, d'autre part, à réparer la portion de grillage endommagée, ainsi que trois poteaux

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 janvier 2001), que le véhicule qu'il conduisait ayant été détruit en percutant un poteau

Cette expertise devant se dérouler au contradictoire et en présence de la commune de Beaulieu-sur-Mer, du SIVOM de Villefranche-sur-Mer, de la SARL Architectes associés Belhassen-Laborde-Clavel, de la

2019 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige les opposant à la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Nouvelle-Aquitaine, anciennement dénommée SAFER Poitou-Charentes