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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372465cd5801467741525b
5 juillet 2005
: Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 octobre 2003) et les productions, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Centrale d'achats La Porcelaine blanche
civ3
Lapierre du désistement de son pourvoi en tant que forméc/MM. Y
61372120cd580146773f12fd
13 juin 1990
Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Blanc-Lapierre du désistement de son pourvoi en tant que formé contre MM.
61372302cd5801467740452c
10 février 1998
changé de dimensions et de couleur et est devenu allongé et d'un bleu nettement plus clair; que la société Larousse a édité en 1992 un dictionnaire en cinq volumes revêtus d'une jaquette sur fond blanc
soc
61372414cd58014677412000
2 avril 2003
C..., Santiago B... et D... ont été employés en qualité de journaliers du 6 février au 18 mars 1999 sur le Domaine de la Bastide Blanche appartenant à M.
cr
61372571cd5801467741dc7f
29 mars 1995
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, la société civile professionnelle COUTARD et MAYER et de Me BLANC
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00975
28 juin 2017
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 mai 2015), que la société Team Partners ayant été mise en redressement judiciaire le 17 janvier 2011, la Société d'exploitation des établissements Blanchet
6137254acd5801467741c84e
25 novembre 1991
la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 31 mai 1990, qui, statuant sur renvoi après cassation dans les poursuites suivies contre lui des chefs de faux en écriture privée, abus de blanc-seing
613726a9cd580146774277e7
3 avril 2007
en a expliqué le fonctionnement aux employés présents ; qu'à cette occasion, il avait aperçu outre des ouvriers terminant l'agencement du magasin, un certain nombre de personnes vêtues d'une blouse blanche
613725f6cd58014677421e18
8 octobre 2002
suivantes : - le propos liminaire de Claude X... concernant la présence à la fin du cortège du Front National de quelques étudiants portant "drapeaux noirs et croix celtiques" et criant "Europe d'abord, blanche
61372591cd5801467741ed92
14 mars 1994
responsable de la société, il ne pouvait ignorer les méthodes de ses subordonnés et que les déclarations de Malaurie, administrateur et directeur général, chef de fabrication, sont formelles, il employait du blanc
civ2
60794ea89ba5988459c48f66
7 juin 2006
46, alinéa 2, du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a fait assigner, devant le tribunal de son domicile la société de vente par correspondance Civad-Blanche
61372636cd58014677423d18
7 octobre 2003
, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que Claudine X... a été déclarée coupable d'exposition, mise en vente, vente de produits toxiques s'agissant du konjac, du psyllium, de l'argile blanche
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02181
13 novembre 2019
Le coefficient de blancheur est de 61,3. », « 73,9 % des joueurs de l'équipe d'Allemagne sont de race blanche (souche européenne). Le coefficient de blancheur atteint 72,4 %.
édure suivie sur sa plaintec/Jean-Michel X
61372594cd5801467741ef02
13 décembre 1993
l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Michel X... du chef d'abus de confiance, abus de blanc
61372423cd58014677412c48
7 avril 2004
civil ; 2 / que les époux X... faisaient valoir que la maison d'habitation, dont les juges du fond ont constaté qu'elle est très ancienne, n'a aucun accès par l'arrière du côté du chemin des Monts-Blancs
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00471
9 avril 2026
méconnu les articles 324-1 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; 2°/ que la caractérisation du délit de blanchiment nécessite que soit établie l'origine frauduleuse des biens blanchis
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00119
5 février 2020
O... qui « serait » au Chili, qu'il avait effectué de vaines recherches sur les pages blanches d'Internet et s'était rapproché des services postaux qui lui avaient opposé le secret professionnel, la cour
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00998
4 mai 2017
« bruns » qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01001
613721fccd580146773f9470
2 décembre 1993
X..., ancien chaudronnier aux Houillères du Bassin de Blanzy, qui avait cessé d'être exposé au risque le 1er janvier 1985, a déclaré, le 8 juillet 1986, une maladie professionnelle du tableau n° 42 ; que
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