Codes de loi français

Article Annexe I

2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais : - en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ; - dans une boîte

Article Annexe I

Type de boîte de vitesses : ..... 4.1.1. Emplacement du (ou des) levier(s) de commande : .... 4.2. Type d'embrayage : .... 4.2.1. Mode de commande : ..... 4.3. Type de transmission entre la boîte de vitesses et les roues : ..... 4.4.

Article 12

Poids maximaux : Envois sous forme de lettres 2 kg Envois sous forme de paquets 3 kg Envois sous forme de boîtes 5 kg Taxe de transport : celle des lettres pour la même destination : Au-dessus de 2 000 g et jusqu'à 3 000 g 45,00 F Au-dessus de 3 000 g

Article 227-2.11

Lorsqu'un même circuit d'assèchement dessert plusieurs directions ou compartiments, il doit être installé une boîte de distribution équipée d'une vanne pour chaque direction desservie.

Article 226-2.18

Les tuyautages traversant la cloison d'abordage doivent être pourvus de soupapes appropriées manœuvrables à partir d'un point situé au-dessus du pont de travail et la boîte de distribution doit être assujettie à la cloison d'abordage à l'intérieur du

Article T 44

. - La boîte à bornes et l'appareil général de commande visés à l'article T 43 (§ 5) doivent rester constamment facilement accessibles.

Article 3

naissance ; - qualité de la personne (disposant, bénéficiaire, créancier, débiteur, caution, propriétaire du fonds servant, propriétaire du fonds dominant) ; - nom patronymique du conjoint ; - liste des prénoms du conjoint ; - régime matrimonial ; - boîte

Article ANNEXE

Sur les boîtes de vitesses automatiques, le verrouillage ne doit pouvoir se faire qu'en position " parc " ou en position " arrière " ; 5.3.3. Sur les boîtes de vitesses mécaniques, le verrouillage ne doit pouvoir se faire qu'en marche arrière. 5.4.

Article 223 a-II-1/28

Toutes les boîtes de distribution et les sectionnements actionnés à la main qui font partie du système d'assèchement doivent être placés en des endroits où ils soient accessibles dans des circonstances normales.

Article Annexe III

Lorsque la suspicion porte sur des oiseaux jeunes, les doubles des fonds de boîte de livraison sont mis en analyse.

Article 85

Elle rappelle que le véhicule doit être équipé d'un ou plusieurs extincteurs conformément à l'article 64 du présent arrêté, ainsi que d'une boîte de premiers secours et d'une lampe autonome pour les véhicules non concernés par l'article 74 du présent

Article Annexe I

Le cas échéant, les principales caractéristiques du modèle peuvent aussi y figurer (puissance administrative, type de boîte de vitesses, puissance du moteur ...) ; - l'indication des valeurs de consommation de carburant et d'émissions de dioxyde de carbone

Article 5

défini en application de la Règle fondamentale de sûreté (RFS) n° 2001-01 : ― les bâtiments enterrés de phase 1 de l'installation SPIRAL2 ; ― le génie civil des locaux de surface abritant les cibles radioactives ; ― la ventilation des locaux et les boîtes

Article Annexe IV

CHIENS, GRANDS PRIMATES Surdose d'anesthésique (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) Tige perforante X X (2) X X X X Dioxyde de carbone X X X (3) X X X X Dislocation cervicale X X X (4) (5) (6) X X X Commotion/ Percussion de la boîte

Article D591

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 52 > 26

La réception de la demande sur la boîte aux lettres électronique du destinataire donne lieu à l'émission d'un accusé de réception électronique, qui fait, s'il y a lieu, courir les délais prévus par le présent code.

Article Annexe I (suite)

S.3.2.4 - La chaîne cinématique (l'embrayage, la boîte de vitesses...) 2 Les frontières du système, les composants et leurs liaisons.

Article 318-62

La société de gestion de portefeuille ne délègue pas ses fonctions dans une mesure telle qu'elle deviendrait une société boîte aux lettres.

Article D593-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 52 > 18

La réception, sur la boîte aux lettres électronique du ministère public, de l'avis de mise à disposition de l'acte donne lieu à l'émission d'un accusé de réception électronique, qui fait, s'il y a lieu, courir les délais prévus par le présent code.

Article D541-330

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 04 > 50

ustensiles de dosage de produits non alimentaires ; 10° “ Contenants ou récipients en polystyrène expansé ” : a) Les récipients pour aliments en polystyrène expansé destinés à la consommation sur place ou nomade, c'est-à-dire les récipients tels que les boîtes

Article Annexe 5

par le préfet au vu des justifications apportées par l'exploitant, ceux fixés dans le tableau suivant : TAUX D'APPLICATION D'EXTINCTION LIQUIDE LIQUIDE Moyen d'application réalisant une application douce (notamment les déversoirs et boîtes