personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Karine LEVESQUE, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 488 Représentant : Maître Bruno

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Bernard PIPERAUD, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Noëlle CARIOU

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme DANIEL, avocat au barreau de PARIS, toque : G0035 INTIMÉE Société PRELLE ET COMPAGNIE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bruno

Les cartons de casses rentrent dans le même procédé des commandes personnelles et ils ne peuvent pas être emportés librement par un collaborateur.

Il prenait un camion et les quatre hommes y montaient, repartant à la recherche de la R 5 et de la Chrysler.

travail, en répression, l'a condamné à la peine de deux mois d'emprisonnement assortis du sursis, outre 200 000 francs CFP d'amende, ainsi qu'à verser solidairement avec Sylvain X... à la société SDG Carrefour

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Manuelle PUYLAGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2452 INTIMÉE Madame [V] [K] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno

Italie 21/07/2017 Noemi CABIDDU 23/11/1926 Villanovaforru italien   Claudio MOCCI 07/07/1952 Cagliari italien   Antonio CARTA 19/10/1948 Cagliari italien   Paolo CANNAS 05/11/1939 Cagliari

Il ressort des plans de masse, de coupe et de la façade sud produits au dossier de demande de permis de régularisation, que la façade sud du projet, qui borde le chemin des Cailloux, a été remaniée sur

représenté par Me Pascal FOURNIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38 Débats tenus à l'audience du : 13 Mai 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie BRUN

LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 N° RG 24/02409 - N° Portalis DBZS-W-B7I-Y4J6 DEMANDERESSE : Société [12] [Adresse 13] [Adresse 15] [Localité 5] Représentée par Me Bruno

X... représentant légal de la société CSF Carrefour Market dont le siège est [...]             

par l'établissement public Martinique transport avec le groupement d'entreprises dénommé " Les autocars du Nord " constitué entre la SASU Tran S'Cool, mandataire, la SARL Familiale de Garage et Taxi Cardou

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

nationalité française, demeurant à Raiatea-Tevaitoa ; 3- Monsieur Gregorif X..., né le 11 novembre 1956 à Tevaitoa-Raiatea, de nationalité française, demeurant à Mahina lotissement CPS ; 4- Monsieur Bruno

7] [Localité 8] Représentée par Me Lynda PEIRENBOOM, membre de la SELARL HERBAUX PEIRENBOOM DEBERT, avocat au barreau de BÉTHUNE DÉBATS à l'audience publique du 14 Janvier 2016, tenue par Bruno

pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande, en défense et en réplique ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 25 octobre 1999, Bruno

Bruno FOUCHET, M. Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Bruno FOUCHET, M. Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

", c'est-à-dire de vieux gréements anciens ou de réplique moderne dont la dénomination provient de la couleur de leurs voiles qui ont été teintes au cachou brut, à savoir brun rougeâtre, -les voiliers