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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210317
13 mars 2025
13 mars 2025
Sur le rapport de Mme Brouzes, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat des sociétés Hair [Localité 6] et Hair Buchelay, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210697
19 juin 2025
19 juin 2025
Sur le rapport de Mme Philippart, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société MMA IARD, et de la société MMA assurances mutuelles, de la SCP Bauer-Violas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C211263
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Chauve, conseillère, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de la société Marina d'Adelphia, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C211268
18 décembre 2025
18 décembre 2025
référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de l'association Hellfest productions, de la SARL Gury & Maitre, avocat de la société Yal, de la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210524
28 mai 2026
28 mai 2026
Sur le rapport de Mme Salomon, conseillère, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471369.20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du centre hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7d2
17 février 2011
17 février 2011
2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 00979 Jugement (No 09/ 00098) rendu le 29 Janvier 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : CA/ IM APPELANTE Madame Laurence Gilberte
Source officiellecr
6137263bcd58014677423fa0
25 avril 2007
25 avril 2007
Brun, 69900 LYON Chèques Ouverture et fonctionnement avec découvert d'un compte sous faux nom Davézieux 07 11/12/01 Loisirs verts, ZI la Lombardière, 07430 Davézieux Achat de matériel jardinage avec
Source officielleREFERES
6966b04ecdc6046d472efd2b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy LESSI, greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Syndic. de copro. [7] représenté par son syndic en exercice la SAS FONCIA FABRE GIBERT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210505
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210493
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat des sociétés [Localité 4] Coiff', Lons Coiff' et 64 Coiff', de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210517
7 mai 2025
7 mai 2025
Martin, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Areas dommages et de Mme [W], de la SARL Gury & Maitre, avocat de la Caisse prévoyance sociale de la Polynésie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210495
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat des sociétés Langon Coiff, LJPP et [Localité 4] coiffures, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210490
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur le rapport de Mme Philippart, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C211028
28 novembre 2024
28 novembre 2024
[U], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société d'assurance Aréas dommages, et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210302
2 avril 2026
2 avril 2026
Sur le rapport de Mme Chauve, conseillère, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Aréas dommages, de la SAS Zribi et Texier, avocat de la société [Adresse 2], et l'avis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210303
2 avril 2026
2 avril 2026
Sur le rapport de Mme Chauve, conseillère, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Aréas dommages, de la SAS Zribi et Texier, avocat de la société Burger [Adresse 2
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210526
28 mai 2026
28 mai 2026
[W], de la SARL Le Prado Gilbert, avocat de la société mutuelle assurance instituteur de France, venant aux droits de la compagnie Filia-MAIF, et l'avis de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300271
13 avril 2023
13 avril 2023
Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 mars 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Zedda, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellesoc
61372147cd580146773f2783
16 mai 1990
16 mai 1990
Gilbert YW..., demeurant à Beaurain-Château (Pas-de-Calais), 47°) M. Max YE..., demeurant Les Trois Cornets à Gouy Saint André (Pas-de-Calais), Campagne Les Hesdin, 48°) M.
Source officiellePage 7 sur 24