V..., chirurgien dentiste (le praticien), de prothèses en céramique, en mars 2008, après celle d'implants et de prothèses provisoires en résine, réalisée en février 2007, Mme I...

examen médico-psychologique; que l'expert psychologue le décrit comme un individu impulsif, violent, avec d'importantes difficultés de contrôle émotionnel, anxieux, envahi par des idées floues, mal cernées

Y... avait refusé de faire les travaux indispensables pour cerner les soldes exacts, ainsi qu'en témoignait l'attestation d'une des salariées; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen la cour d'appel a

qui avait déterminé l'ouverture de la tutelle -un état d'affaissement physique et une détérioration mentale- existait à l'époque de la rédaction du testament, la juridiction du second degré n'a pas cerné

X..., licencié de la société GTI en octobre 1990 pour faute lourde ayant consisté en la fourniture de renseignements confidentiels à la société DPL, façonnier des produits en céramique conçus par la société

bulletins de paie rectifiés sous astreinte, alors, selon le moyen, d'une part, que, d'après les classifications professionnelles de la convention collective des industries extractives françaises pour la céramique

92 en date du 2 novembre 1992 ; Représenté par Me Titaua LORFEVRE, avocat au barreau de Papeete ; 35-Monsieur Teromita S..., né le 17 décembre 1935 à BORA-BORA ; Représenté par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY

Par des mémoires en défense, enregistrés les 8 octobre et 23 décembre 2024, la commune de Hao, représentée par Me Paméla Ceran-Jérusalémy, conclut au rejet de la requête, demande que le tribunal l'autorise

greffe le 22 Mai 2026 EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Selon offre de crédit immobilier en date du 22 juillet 2021, la société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES - CERA

anonyme, dont le siège est ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre section A), au profit de la société à responsabilité limitée Béton Ceram

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1993 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit du Centre d'économie rurale de Haute-Normandie (CERHN), dont le

XA..., architecte; que, se plaignant de désordres affectant les balcons et le revêtement de céramique des façades, le syndicat des copropriétaires et 64 copropriétaires ont assigné l'assureur, l'architecte

XA..., architecte; que, se plaignant de désordres affectant les balcons et le revêtement de céramique des façades, le syndicat des copropriétaires et 69 copropriétaires ont assigné l'assureur, l'architecte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société bordelaise de revêtement et céramique (SBRC), dont le siège

., en termes généraux, de "s'occuper de personnes âgées", sans préciser la nature des "occupations" interdites ni ce qu'il entendait par personnes "âgées", et sans permettre ainsi à l'intéressée de cerner

accentuerait sensiblement la présence syndicale sur le terrain : accroissement du nombre des délégués syndicaux, rapprochement géographique avec les différents salariés, les intérêts de ceux-ci étant mieux cernés

possédait pas de "juste titre" quant à l'acquisition du cabanon litigieux sans avoir recherché si, en annexant à l'acte de vente un plan cadastral sur lequel le contour de la propriété vendue avait été cerné

Z..., et, si cet apport supplémentaire d'humidité n'avait pas été, en conséquence, le facteur d'aggravation des fissures et désordres préexistants, dont les causes d'apparition auraient pu être cernées