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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

170 résultats pour « Caroline GRAS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article III

—

D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, DE LA PLASTURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras

Article Annexe I (suite)

—

Levure biologique (AB) - Notion de coût matières premières Citer les différentes formes commerciales de la levure S2.4.4 : Les produits d'addition Additifs - Acide ascorbique (E300) - Lécithine de soja (E322) - Mono et diglycéride d'acides gras

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Corps gras (extraction des). Cossetes de chicorée (sécheries de). Conduite des fours. Fécule (fabrication de). Fromageries industrielles. Glaces (fabrication de). Lait (établissements industriels pour le traitement du).

LEGIARTI000046604070

—

COMBUSTIBLE k 0 en % Gaz naturel 0, 47 11, 7 Propane 0, 51 14 Fuel domestique 0, 57 15, 8 Fuel lourd 0, 59 16 Charbon gras 0, 67 18, 7 Charbon maigre 0, 71 19, 6 Coke 0, 71 20, 6 b) Chaudières à condensation autre que celles fonctionnant

LEGIARTI000026833773

—

Si le demandeur peut justifier, dans son cahier des charges, de l'intérêt nutritionnel de certains acides gras (de la série oméga 3, par exemple), la ration peut contenir jusqu'à 1,9 % d'acide linoléique, et il convient alors d'ajouter de l'alphatocophérol

Article 1

—

Liste des communes du canton de Monthureux-sur-Saône : Ameuvelle, Bleurville, Claudon, Fignévelle, Gignéville, Godoncourt, Martinvelle, Monthureux-sur-Saône, Nonville, Regnévelle, Viviers-le-Gras. 3° Concernant le bassin de Thiers :

Article Annexe

—

Association Foie Gras du Périgord. Foie Gras du Périgord. Département du Doubs Communauté de communes du pays de Pierrefontaine-Vercel. Consolation, un val pour des valeurs durables. Syndicat mixte du pays Loue Lison.

Article Annexe II

—

Acide acrylique monomère : pas plus de 250mg/ kg Polypropylène glycol estérifié par un acide gras. Pas plus de 25 mg/kg d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène libres.

LEGIARTI000025548400

—

conservation de produits alimentaires d'origine animale, par découpage, cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, salage, séchage, saurage, enfumage, etc., à l'exclusion des produits issus du lait et des corps gras

Article 39 decies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

et du Conseil au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et modifiant les annexes I et III de la directive 2007/46/ CE du Parlement européen et du Conseil ; e) Le carburant B100 constitué à 100 % d'esters méthyliques d'acides gras

Article (suite 8)

—

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX NOM DU PRODUIT CHAPITRE N° ONU HUILE DE COLZA (A FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE, CONTENANT MOINS DE 4% D'ACIDES GRAS LIBRES) 17 HUILE DE COQUE DE CAJOU (NON TRAITÉE) 17 HUILE DE GRAINE

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

conservation de produits alimentaires d'origine animale, par découpage, cuisson, appertisation surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, salage, séchage, saurage, enfumage, etc., à l'exclusion des produits issus du lait et des corps gras

Article Cahier des charges

—

Spécificité historique Dès 1591, les registres municipaux de la ville de Bourg-en-Bresse mentionnent les volailles de Bresse et notamment les chapons gras .

Article 4

—

O Sarcelle à ailes vertes/Sarcelle de la Caroline (Anas crecca carolinensis/Anas carolinensis). O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana).

Article (suite 4)

—

L'ÉTHYLÉNEPROPYLÈNE EN MÉLANGE 17 3257 COPOLYMÈRE D'ESTER ALKYLE (C4-C20) 17 COPOLYMÈRE D'ETHYLENE ET D'ACÉTATE DE VINYLE (EN ÉMULSION) 17 COPOLYMÈRE OLÉFINE-ESTER ALKYLIQUE (POIDS MOLÉCULAIRE 2000+) 17 CORPS GRAS

Article ANNEXE

—

Péreille (09227) ; Pradettes (09233) ; Raissac (09242) ; Régat (09243) ; Rieucros (09244) ; Roquefixade (09249) ; Roquefort-les-Cascades (09250) ; Roumengoux (09251) ; Saint-Félix-de-Tournegat (09259) ; Saint-Jean-d'Aigues-Vives (09262) ; Saint-Julien-de-Gras-Capou

Article 4

—

1° du I du E de l'article 71 de la loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003 de finances rectificative pour 2003 Fraction perçue sur les biens des industries mécaniques au sens de l'article L. 471-18 Taxe pour le développement des industries des corps gras

Article 1

—

Canton de Monthureux-sur-Saône : les communes de Bleurville, Claudon, Gignéville, Monthureux-sur-Saône, Nonville et Viviers-le-Gras. Canton de Plombières : toutes les communes. Canton de Rambervillers : toutes les communes.

Article 9

—

Titre IV : Salle d'abattage agréée pour les palmipèdes gras., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Sct.

Article Annexe III

—

Papa PAH PAH Q Quebec KÉ BEK R Roméo RO S Sierra SI ER T Tango TANG U Uniform YOU OU V Victor VIK W Whiskey OUISS X X-ray EKSS Y Yankee YANG Z Zoulou ZOU Les syllabes accentuées sont en caractères gras

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