CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 548 résultats pour « Catherine FREY Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd8989d

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président - signé par Mme Catherine

Source officielle

Page 7 sur 128

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89480

Appel

13 octobre 2007

13 octobre 2007

Mme Catherine X... a régulièrement interjeté appel de cette décision le 20 décembre 2005. Vu les conclusions de Mme Catherine X... en date du 7 juillet 2006.

Source officielle
CC

soc

6079b1ec9ba5988459c53dec

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

Jean YB..., 55 / à Mme Mylène R..., 56 / à Mme Frédérique Renaud M..., 57 / à Mme Jeanne YY..., 58 / à M.

Source officielle
CC

civ1

613722abcd580146773ffdf2

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

Jean-Mathieu X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Mme Catherine X..., veuve Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722b0cd58014677400235

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

Philippe C..., demeurant ..., 8°/ de Mme Marie-france D..., demeurant ..., 9°/ de Mme Brigitte E..., demeurant 37, square des frères Montgolfier, 79000 Niort, 10°/ de Mme Colette F..., demeurant

Source officielle
CC

soc

613722b1cd58014677400303

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

Philippe C..., demeurant ..., 8°/ de Mme Marie-France D..., demeurant ..., 9°/ de Mme Brigitte E..., demeurant 37, square des Frères Montgolfier, 79000 Niort, 10°/ de Mme Colette F..., demeurant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

652f7922b053208318995b8c

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

PIERRE FREY [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me François-Xavier CHEDANEAU, avocat au barreau de POITIERS, toque : 65 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5da9cdc6046d47b66e1d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 24/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F1006 Procédure 2024RJ0265 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société [V] FRERES peinture [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd722bcdc6046d47028ff2

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

COUR D'APPEL DE RENNES N° 26-57 N° RG 26/00217 - N° Portalis DBVL-V-B7K-WNFH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00484_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

mère, âgée et souffrant de problèmes de santé, à s'occuper de ses petits-enfants pendant que son frère travaille comme ouvrier du bâtiment.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daad

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Mars 2011 APPELANTE : Mme Catherine X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922ff

Appel

6 janvier 2015

6 janvier 2015

, avocat postulant et assisté de Me Catherine GUILLEMAIN de la SCP DENEL-GUILLEMAIN-RIEU-DE CROZALS-TREZEGUET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant SA GMF ASSURANCES représentée par son

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d43152cdc6046d4757d224

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A cette audience, la SASU LOGISTIQUE FRET SAS LOGFRET a requis l'adjudication de sa requête.

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

6a0cbaf3cdc6046d473acf7b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

comparant, assisté de Me Catherine AYMARD, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [S] [W] [Adresse 4] [Localité 4] demandeur des soins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87778

Appel

27 septembre 2005

27 septembre 2005

Catherine épouse I..., née le 04 Avril 1966 à SAINT LO Fille de H...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743750

Admin. suprême

15 février 1989

15 février 1989

Claude Z... agissant pour le compte de son fils mineur Luc, - de 10 000 F à 40 000 F en ce qui concerne Mlle Catherine Z..., Mme Joelle Z..., épouse Y... et M.

Source officielle
CC

civ1

61372303cd580146774045bd

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

François C..., demeurant ..., pris tant en son nom propre qu'en sa qualité d'héritier de son frère Toussaint C..., 9°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffdf

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Madame Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101483

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Le principal point de discorde a pour objet la parcelle AI56 attribuée à Madame Catherine X... épouse Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89d04

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

né le 05 Mai 1947 à WAZIERS (59119) ... 50100 CHERBOURG-OCTEVILLE représenté par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Catherine BESSON, avocat au barreau de

Source officielle