La créance invoquée par la société ATLAS [G] présente un caractère certain, liquide et exigible.

confirmatif attaqué (Amiens, 10 juin 1987) d'avoir écarté la faute inexcusable de son employeur, alors que, dans des conclusions laissées sans réponse, il avait fait valoir qu'à plusieurs reprises, il avait attiré

leur demande ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors qu'en ne recherchant pas si le prêteur n'avait pas manqué à son devoir d'information et de conseil en ayant omis d'attirer

, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 juillet 1998 par le tribunal d'instance de Toulouse (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société SRHA / SNC Hôtel Atria

575-6°, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; d "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction et a condamné Athias

relative à la prise de contrôle exclusif d’Atlas for Men par la société Activa Capital

Atila, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle , en date du 28 juin 2001, qui, pour tentative de vol aggravé et transport, sans motif légitime, d'une arme de la 6ème catégorie

[G], de sa reprise d'instance en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Salons de l'Atlas. Faits et procédure 2.

et sérieuse et de la condamner au paiement de dommages-intérêts à ce titre, alors, selon le moyen, que constituent des griefs suffisamment précis pour être vérifiables le fait que « la Direction a attiré

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a déclaré le demandeur coupable de violence commise sur une mineure de 15 ans ; "aux motifs que Christian Y... aurait cherché à attirer

procéder à des vérifications auprès de son client en présence d'anomalies apparentes ; qu'en estimant, en l'espèce, que l'AFUL Brongniart « n'établit pas en quoi [les] ordres [de virement] auraient dû attirer

Assurances [P] [U] fait grief à l'arrêt de la condamner à verser des sommes indemnitaires aux consorts [T] et aux sociétés [T] production et Pommes et compagnie, alors « que l'agent général ne peut attirer

[T] avait invoqué la responsabilité de la société LG Immobilier en lui reprochant uniquement de n'avoir pas attiré son attention sur les vices affectant la structure de l'immeuble et plus particulièrement

Si ce dernier article individualise plus l'atlas ainsi désigné comme le seul ou celui de référence, par opposition à Atlas des vins de France qui implique qu'il s'agit d' « un » Atlas, cette différence

prend en considération leur patrimoine après la liquidation du régime matrimonial ; qu'il ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que la cour d'appel, bien que son attention ait été attirée

profession juridique ; que le caractère particulier de l'intitulé qu'il lui était demandé de donner au compte, qui suggère l'exercice d'une profession que le postulant ne prétendait pas exercer, aurait dû attirer

d'études et d'informations oenologiques de la Gironde (la fédération) a consenti à la société en participation constituée entre la société Application technique et industrielle de l'énergie (la société Atie

aviation, qui a poursuivi les contrats de travail en cours et licencié des salariés ; que les sociétés SGP et Atis aviation ont été appelées à la procédure d'appel ; Sur le premier moyen : Attendu