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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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131 résultats pour « Chantal GENEVE-PARMENTIER »

ARTICLE

CODE

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Article 1

—

circonscription Francfort, Düsseldorf, Sarrebruck 451 Allemagne - 3e circonscription Munich, Stuttgart 446 Autriche, Slovaquie, Slovénie Vienne, Bratislava, Ljubljana 494 Suisse - 1re circonscription Zurich 629 Suisse - 2e circonscription Genève

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

; d) Irlande : -Cork ; e) Pologne : -Cracovie ; f) Grèce : -Drama ; g) Portugal : -Espinho, Cinanima ; h) Suisse : -Genève, Cinéma Tout Écran ; i) Ukraine : -Kiev, Molodist ; j) Angleterre : -Leeds ; k) Australie : -Melbourne ; l) Canada : -Ottawa

Article 1

—

Düsseldorf, Sarrebruck 39 088 6 2 Allemagne - 3e circonscription Munich, Stuttgart 38 065 6 2 Autriche, Slovaquie, Slovénie Vienne, Bratislava, Ljubljana 11 207 4 0 Suisse - 1re circonscription Zurich 31 096 5 2 Suisse - 2e circonscription Genève

Article Annexe I

—

Règlement 18 annexé à l'accord concernant l'adoption de conditions uniformes d'homologation et la reconnaissance réciproque de l'homologation des équipements et pièces de véhicules à moteur, fait à Genève le 20 mars 1958 : Prescriptions uniformes relatives

Article 1

—

Conteneur : engin de transport tel que défini par la convention internationale sur la sécurité des conteneurs faite à Genève le 2 décembre 1972. 35.

Article Annexe I

—

établissement de Vitry, BP 8, 71600 Paray-le-Monial : de 1941 à 1997 ; Patouret Dubois, 89200 Avallon : de 1890 à 1997 ; Porteret Beaulieu Industries, BP 11, 21310 Mirebeau-sur-Bèze : de 1940 à 1996 ; SA UFAGA/Flertex, usine de Saint-Florentin, 9, avenue de Genève

LEGIARTI000050066316

—

Collège du Bois L' Eau - Bernaville 0800025T Collège Jules Ferry - Conty 0800027V Collège Jules Roy - Crécy-en-Ponthieu 0800029X Collège Jean Rostand - Doullens 0800033B Collège La Rose des Vents - Friville-Escarbotin 0800041K Collège Parmentier

Article Annexe I

—

Cet accord, y compris les amendements en vigueur au 1er janvier 2025, est publié en français par les Nations unies, section des ventes, bureau E-4, palais des Nations, 1211 Genève 10, Suisse.

LEGIARTI000049878432

—

TEXTES DE RÉFÉRENCE - conventions de Genève du 12 août 1949 ; - convention de Chicago modifiée relative à l'aviation civile internationale, ses annexes et ses documents associés en vigueur : - annexe 2, 10e édition juillet 2005 ; ABRÉVIATIONS Liste des

Article Annexe

—

Cessy, Challex, Chevry, Collonges, Crozet, Divonne-les-Bains, Echenevex, Farges, Gex, Grilly, Léaz, Péron, Pougny, Saint-Jean-de-Gonville, Sauverny, Ségny, Versonnex, Vesancy Genève (communes françaises de l’agglomération de).

LEGIARTI000029537037

—

g 6,50 Assal tiramisu, en 40 g 6,50 Assal chewing gum cannelle, en 40 g 6,50 Assal blue mystery, en 40 g 6,50 Assal tarte tatin, en 40 g 6,50 Assal vanille caramel, en 40 g 6,50 Fournisseur : COULAUD SAS 42 ZI Mi-Plaine, 4, route de Genève

Page 7 · 131 résultats

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