Toutefois, l'avis qu'il produit, de dépôt automatique d'une requête le 17 novembre 2023 à 14h32, ne fait état que du dépôt d'un fichier contenant la requête, intitulé " Christelle1 " et de deux pièces

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Carcassonne, 26 février 1990), que Mme X..., administratrice légale de sa fille Chrystelle

Par une seconde requête enregistrée sous le numéro 2501020 le 20 janvier 2025, Mme C A épouse B, agissant en son nom et pour le compte de l'enfant Christevie D A, représentée par Me Cans, demande au juge

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° M 05-42.304, n° K 05-42.349, n° M 05-44.765, Q 06-41.276, n° G 06-42.558 ; Donne acte à Mme Christelle

SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt six Où siègeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Laurent MOUY, Monsieur Pierre LAVAURS, Juges, Assistés de Maître Christelle

Y..., Christel B..., qui n'était jusqu'alors jamais intervenue dans la procédure opposant sa mère à son beau-père, sortait de son silence "devant tant de mauvaise foi" de la part de son beau-père et de

REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT MESSIEURS JACQUES BOUDET, PRESIDENT, PIERRE LAVAURS ET ELISABETH ROULLIER, JUGES, ASSISTÉ DE MAITRE CHRISTELLE

SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt six Où siègeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Laurent MOUY, Monsieur Pierre LAVAURS, Juges, Assistés de Maître Christelle

JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt-six Où siègeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Laurent MOUY, Monsieur [M] LAVAURS, Juges, Assistés de Maître Christelle

JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt six Où siégeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Laurent MOUY, Monsieur Pierre LAVAURS, Juges, Assistés de Maître Christelle

La minute du jugement est signée par Mme Béatrix Peret, présidente du délibéré, et par Signé électron Mine Charistelle Leopoldie, greffier.

OUILLON, avocat au barreau de TOULON Madame [W] [Z] née le 10 Août 1985 à HYERES, demeurant 84 rue Paul Machy - 59240 DUNKERQUE Rep/assistant : Me Christelle OUILLON, avocat au barreau de TOULON

[X] a été engagé par la société Les Côteaux de Saint-Christol à compter du 15 juillet 2008 en qualité d'employé de caveau.

dans les locaux professionnel de la société Sebillon, ... à Neuilly-sur-Seine (92), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Auberge Dab, Congrès Maillot, Sebillon, Le Rozès, Christal

Armée, 75017 Paris, 3 / la société Christal, dont le siège est ..., 4 / la SNC André, dont le siège est ..., II Sur le pourvoi n° H 97-30.225 formé par M.

LIQUIDATION JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT MESSIEURS JACQUES BOUDET, PRESIDENT, PIERRE LAVAURS ET ELISABETH ROULLIER, JUGES, ASSISTÉ DE MAITRE CHRISTELLE

En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt six Où siégeaient Messieursr Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle