Dary, conseiller, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de Mmes [E] [D], [C] [U] et [B] [F], et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience

Dary, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM. [Z] [V] [T], [K] [L], les observations du cabinet Briard, avocat de MM. [P] [O], [U] [D], et les conclusions de M.

Dany A..., qui avait alors déjà reconnu Elodie.

Dany X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 octobre 2001, où étaient présents : M.

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Neraudau, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

CA MONTPELLIER - 9 mars 2004 Attendu que Michel X..., qui a acheté le 18 mai 2001 à la société DARTY un ordinateur de marque PACKARD BELL au prix de 920,79 ä, l'a fait citer le 9 avril 2002 devant le

Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de Mme [A], de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

   It appears first that Dr Darby can claim to have been, as regards his right to an exemption under the Dissenters Tax Act, in a situation similar to that of other non-members of the Church

A, interprète en langue dari. La clôture de l'instruction est intervenue à l'issue de l'audience, en application de l'article R. 776-26 du code de justice administrative.

Dary, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat des sociétés [1] et [2], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [O] [C], et les conclusions de M.

width:206.14pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FIRST SECTION FINAL DECISION Application no. 24927/02 by Dara

Roland U, demeurant ..., Mme Dany G, demeurant ..., M. Guy L, demeurant ..., Mme Azia R, demeurant ..., M. Alain X, demeurant ..., M.

A... assisté de Mme C... interprète assermentée en langue dari, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et soutient, en outre, le défaut de motivation et l’erreur de droit ; - et

construction du bâtiment a été achevée en décembre 1971 ; que, le 21 juin 1972, un ouvrier de l'usine ayant laissé tomber accidentellement un sac de poussière de liège à proximité du brûleur d'un séchoir, un dard

Leurs demandes concernaient les marques Abraham Darby, Graham Thomas, Héritage, Mary Rose, William Shakespeare et Othello, qui, selon elles, sont valables et ont été contrefaites par la SA Jacques Briant

11.87pt; display:inline-block } .s6820D92C { width:215.77pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 15879/10 Jonathon DARBY

36pt; margin-bottom:0pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s48E1953 { width:187.27pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Applications nos. 29146/06, 30657/06 and 30668/06 by Dare