RIGAULT, avoués assistée de Me Claudine ABADIE LACOURTOISIE, avocat APPELANTE d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, décision attaquée en date du 20

Jean-Claude AA..., demeurant à Lille (Nord), ..., 5°/ de Mme Denise YO..., demeurant à Lille (Nord), 14, Square Wannoschot, 6°/ de Mme Francine AU..., demeurant à Lille (Nord), ..., 7°/ de Mme Marie-France

Claude Monet [...]

Commerciale Pourvoi N08-17293 ARRET No DU : 16 Janvier 2008 N : 06/00193 CJ Arrêt rendu le seize Janvier deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

POURVOI-V08-13045 ARRET No DU : 16 Janvier 2008 N : 06 / 02741 CB Arrêt rendu le seize Janvier deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

résulte du rapport d'expertise, qu'à la suite de l'accident, Julien X...a présenté une disjonction pubienne, des fractures des deux fémurs, des fractures de la jambe gauche et une plaie délabrante du mollet

Les conclusions du rapport déposé le 5 octobre 2005 par le Docteur Claude A..., missionné par le président de la Commission Régionale de Conciliation et d'indemnisation des Accidents Médicaux d'Ile de

concernant l'élaboration et le déroulement du chantier Danzas à Chécy ; que les enquêteurs ayant découvert que des contacts avaient été pris par la société Danzas avec la société Adel, dirigée par Claude

Commerciale POURVOI C08-11948 ARRET No DU : 05 Décembre 2007 N : 07/00260 CJ Arrêt rendu le cinq Décembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré de : Mme Claudine

Chambre Commerciale ARRET No DU : 21 Mars 2007 N : 06/00154 CJ Arrêt rendu le vingt et un Mars deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Avril 2022 par le Tribunal Judiciaire de BOBIGNY - RG n° 21/00257 APPELANTS Madame [E] [X] [J] [Adresse 3] [Localité 63] représentée par Me Claudine

LEONARD, avocat au barreau de NIMES INTIMES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège sis,8 Rue Jules Moulet

représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jacques PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE plaidant par Me Sophie MISTRE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Claudine

par antalgiques, l'examen clinique du 15 mai 2017, postérieur à la consolidation de l'état de santé du salarié, retrouvant un affaissement bilatéral des voûtes plantaires, une marche normale avec claudication

    Sexual molestation 27.

la cour composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Claudine

Claude XY..., demeurant à Dorat, Thiers (Puy-de-Dôme), 37 / de M. Eric XZ..., demeurant ..., Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 38 / de M.

Claude BILLY, Conseiller M.

Représentées toutes deux par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions

COUTADEUR de la SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Madame [A] [J] [G] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 12] représentée par Me Claudine COUTADEUR de la SAS DROUOT AVOCATS