relative à la prise de contrôle conjoint de la société FTP et de la société civile immobilière La Pointe par la société Coopérative U Enseigne et les époux Clouet

Clément Z... a consenti le 4 février 1982 un bail à Thierry Z... sur une parcelle de terre à vigne ZK 45 ; que, par acte du 7 mars 1986, M. Thierry Z... à cédé son bail à son frère Gérald ; que M.

Georges et Clément X... (les consorts X...) ont promis de céder à M.

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Saint-Clément

Jean-Marc Y..., titulaire d'un bail portant sur 106 ha 14 a 20 ca, un congé pour reprise aux fins d'installation de son petit-fils Clément, le congé portant sur une superficie de 43 ha 98 a 12 ca ; que

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1994 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre), au profit de la Banque régionale de l'Ain, société anonyme, venant aux droits de la Banque Clément

Clément Z... ; qu'après le décès de celui-ci en 1928, son fils, Xavier Z..., est resté dans l'appartement; que la bailleresse lui a délivré congé, le 30 mars 1976, en application de l'article 4 de la

lot n° 10 d'un immeuble soumis au statut de la copropriété, désigné comme constituant un appartement situé au troisième étage composé d'une cuisine, d'une salle à manger, de deux chambres et de water-closets

Water closet en appentis. 2ent) La jouissance privative d'une bande de terrain se trouvant ensuite de l'escalier limité d'un bout par ledit escalier, d'autre bout par les water closets, à droite formant

Clément se serait indûment fait verser 300 000 francs par M.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU 29 MAI 2026 CONSTATANT UN DESISTEMENT RG : 26/212 / 2ème chambre Nous, Annabelle CLEDAT, conseillère de la mise en état

ÉCONOMIQUE, DU 3 FÉVRIER 2021 1°/ la société L'Acadie, société à responsabilité limitée, 2°/ la société Groupe carrément fleurs, société à responsabilité limitée, venant aux droits de la société Clément

(SNC X...), ayant pour objet l'acquisition de terrains, situés notamment sur la commune de Saint-Clément-de-Rivière, leur lotissement et leur revente, agissant par sa gérante, Mme Olga X..., s'est, par

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claude X..., épouse Y..., exerçant sous l'enseigne La Pagerie, demeurant Centre Commercial Trifontaine, route de Ganges, 34980 Saint-Clément

Pince, demeurant 5, place du Langue d'Oc, à Muret (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre civile), au profit : 1 ) de la SCI Clément

X..., propriétaire d'une maison d'habitation située sur le territoire de la commune de Saint-Clément (Allier), qu'il n'habite plus depuis 1992, a demandé l'annulation du titre exécutoire qui lui a été

Yvan XP..., décédé, 5°/ de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 6°/ de l'association des résidents Clément YZ..., dont le siège est ..., 7°/ de M.

de toutes pièces détruisant la nouveauté du brevet EP 1 052 201, que le brevet américain indique que « l'aspiration doit être forte » et décrit un dispositif qui « ne comporte qu'une seule rangée de clapets