Secteur d'application -la mise en place d'une isolation de combles ou de toiture ; A défaut, la preuve de réalisation de l'opération mentionne la mise en place d'un matériau avec ses marque et référence et la surface de matériau installée, et elle est

Article Annexe

—

Echangeur géothermique fermé vertical : échangeur géothermique fermé comprenant une boucle de sonde dans laquelle circule en circuit fermé un fluide caloporteur, ainsi que le matériau de comblement du forage.

Article Annexe 4

—

A64.3) : Mise en place d'une isolation thermique en plancher de combles, en rampant de toiture ou en toiture terrasse *Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : *Date de début des travaux (pose de l'isolant) : Date de preuve

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Les travaux décidés par la commission d'aménagement foncier comprenant des travaux tels que l'arrachage des haies, l'arasement des talus, le comblement des fossés, la protection des sols, l'écoulement des eaux nuisibles, les retenues et la distribution

Article 1

—

Nouvion, Rue et Saint-Valery-sur-Somme Antenne d'Amiens Circonscription judiciaire d'Amiens, à l'exception des cantons situés dans le ressort des antennes d'Abbeville et de Péronne Antenne de Péronne Cantons d'Albert, de Bray-sur-Somme, Chaulnes, Combles

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Ailly-sur-Noye, Bernaville, Conty, Corbie, Doullens, Hornoy-le-Bourg, Montdidier, Moreuil, Poix-de-Picardie, Villers-Bocage 5e circonscription Cantons de : Acheux-en-Amiénois, Albert, Bray-sur-Somme, Chaulnes, Combles

Article Annexe I

—

En cas de cessation d'utilisation d'un forage, l'exploitant prend les mesures appropriées pour l'obturation ou le comblement de ce forage, afin d'éviter la pollution des nappes d'eau souterraine.

LEGIARTI000022779630

—

Elle correspond à la bordure orientale du Massif Central, faillée, effondrée en gradins, et partiellement comblée de dépôts sédimentaires des ères secondaire, tertiaire et quaternaire.

Article Annexe 1

—

Blangy-Tronville ; 80124 Bourseville ; 80125 Boussicourt ; 80127 Bouvaincourt-sur-Bresle ; 80131 Boves ; 80147 Buigny-l'Abbé ; 80149 Buigny-Saint-Maclou ; 80163 Cambron ; 80164 Camon ; 80177 Cartigny ; 80186 Chaulnes ; 80190 Chépy ; 80199 Cléry-sur-Somme ; 80204 Combles

Article Annexe 1

—

Bourseville ; 80125 Boussicourt ; 80127 Bouvaincourt-sur-Bresle ; 80129 Bouzincourt ; 80131 Boves ; 80147 Buigny-l'Abbé ; 80149 Buigny-Saint-Maclou ; 80163 Cambron ; 80164 Camon ; 80177 Cartigny ; 80186 Chaulnes ; 80190 Chépy ; 80199 Cléry-sur-Somme ; 80204 Combles

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