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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5ae
27 avril 2012
Aurélie X... n'a pas contesté ces faits.
Service des Etrangers
69d7eca6cdc6046d47ae2ebc
9 avril 2026
[P] [G], représentant le préfet a été entendu en ses observations ; Me Aurélie AUTEF, Me Elodie CHADOURNE, Me Sarah LAVALLEE, Me Sophie CHEVALLIER-CHIRON, Me Barbara SAFAR, avocats de M.
Pôle 6 - Chambre 6
5fdc929b95d8c3b5ceaf64af
14 novembre 2018
FAITS ET PROCÉDURE Le 13 juin 2008 Mme [D] [D] a été engagée dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de vendeur département crédit par la société Aurel BGC, entreprise
6253c929bd3db21cbdd87768
10 novembre 2005
Mireille, poursuivie comme prévenue : - de s'être, dans le département de la Nièvre, le 23 juillet 2000, au préjudice d'Aurélie Z..., rendue complice du délit d'atteinte sexuelle sur mineur par personne
Pôle 5 - Chambre 5
615e0d9ec25a97f0381f4e59
16 octobre 2014
Elle fait également valoir que l'intervention de la société Aurel BGC après la cessation du mandat ne relevait pas d'un nouveau contrat avec la société SNC et que l'intervention de la société Aurel BGC
Pôle 6 - Chambre 2
6031e73924fe80209b32d2e3
7 juin 2018
Giuliano Y... a été engagé le 16 janvier 2013 par la société AUREL BGC sous contrat de travail à durée indéterminée à effet au 19 mars 2013 en qualité de «'senior advisor'» au sein du département REF,
cr
éduit qu'il existe des charges suffisantesc/Aïcha Y
6079a8579ba5988459c4cca6
20 août 1992
Patricia, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Rouen en date du 19 mai 1992 qui a renvoyé Aïcha Y... devant la cour d'assises du département de la Seine-Maritime
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00736
26 septembre 2018
département de Paris et du directeur général des finances publiques, l'avis de M.
6253cdb6bd3db21cbdd943b7
27 décembre 2018
APPELANT Madame Aurélie Y... née le [...] [...] [...]
civ2
à l'arrêt de les débouter de leur action en responsabilitéc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2011:C200806
28 avril 2011
", qu'elle n'a fait "aucune recommandation à propos des bougies dont l'état du socle aluminium était parfois dégradé -selon un témoin- ce qui ôtait toute isolation avec le support" et que "le rôle d'Aurélie
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00059
13 janvier 2016
attaqué (Poitiers, 4 décembre 2013), que Mme X... a été engagée le 4 octobre 2004 d'abord par des contrats de travail à durée déterminée puis par un contrat à durée indéterminée par la société Import département
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02361
21 novembre 2012
août 2007 et a été dispensé, à sa demande, d'effectuer son préavis ; qu'apprenant que son salarié avait été engagé par la société Tullet Prebon Europe limited, société concurrente, un mois après son départ
Magistrat M. FAY
DTA_2202638_20230313
13 mars 2023
à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Aurélie Passoni de la somme de 1 100 euros.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1020JUD000271202
20 octobre 2009
Aurel Agache. 25.
Chambre civile 1
6a17604bcdc6046d47287901
20 mai 2026
ODALY RESIDENCES prise en la personne de son Président en exercice domicilié es-qualité audit siège, dont le siège social est sis Parc de la Duranne - 655 rue René Descartes - BP 412 - 13591 AIX-EN-PROVENCE
5fde53faabd0423050332b94
27 juin 2018
La société Aurel BGC justifie avoir satisfait à son obligation de recherche de postes de reclassement au sein de l'entreprise française mais également au niveau du groupe auquel appartient la société Aurel
1re chambre civile
634f957cb5afe5adfff28a14
18 octobre 2022
code de procédure civile, - condamner Me [M] [C] et la SCP [M] [C], Gauthier Chantier et Aurélie Vion-Lagneau aux dépens d'appel.
6253ccecbd3db21cbdd91b66
20 octobre 2014
Julien Y..., Mme Aurélie X... épouse A..., Mme Célia X..., M. Romain X..., M.
6253ca22bd3db21cbdd8a271
19 novembre 2007
représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
616348f4543823d76b031784
12 mai 2011
PREBON et a renvoyé la société AUREL à mieux se pourvoir ; Vu les conclusions remises et soutenues à l'audience du 17 mars 2011 de la société AUREL BGC, qui demande à la Cour de dire que le conseil
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