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3 228 résultats pour « DESWARTE Aurélie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5ae

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

Aurélie X... n'a pas contesté ces faits.

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

69d7eca6cdc6046d47ae2ebc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[P] [G], représentant le préfet a été entendu en ses observations ; Me Aurélie AUTEF, Me Elodie CHADOURNE, Me Sarah LAVALLEE, Me Sophie CHEVALLIER-CHIRON, Me Barbara SAFAR, avocats de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc929b95d8c3b5ceaf64af

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

FAITS ET PROCÉDURE Le 13 juin 2008 Mme [D] [D] a été engagée dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de vendeur département crédit par la société Aurel BGC, entreprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87768

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Mireille, poursuivie comme prévenue : - de s'être, dans le département de la Nièvre, le 23 juillet 2000, au préjudice d'Aurélie Z..., rendue complice du délit d'atteinte sexuelle sur mineur par personne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d9ec25a97f0381f4e59

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Elle fait également valoir que l'intervention de la société Aurel BGC après la cessation du mandat ne relevait pas d'un nouveau contrat avec la société SNC et que l'intervention de la société Aurel BGC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6031e73924fe80209b32d2e3

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Giuliano Y... a été engagé le 16 janvier 2013 par la société AUREL BGC sous contrat de travail à durée indéterminée à effet au 19 mars 2013 en qualité de «'senior advisor'» au sein du département REF,

Source officielle
CC

cr

éduit qu'il existe des charges suffisantesc/Aïcha Y

6079a8579ba5988459c4cca6

Cassation

20 août 1992

20 août 1992

Patricia, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Rouen en date du 19 mai 1992 qui a renvoyé Aïcha Y... devant la cour d'assises du département de la Seine-Maritime

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00736

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

département de Paris et du directeur général des finances publiques, l'avis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943b7

Appel

27 décembre 2018

27 décembre 2018

APPELANT Madame Aurélie Y... née le [...] [...] [...]

Source officielle
CC

civ2

à l'arrêt de les débouter de leur action en responsabilitéc/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2011:C200806

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

", qu'elle n'a fait "aucune recommandation à propos des bougies dont l'état du socle aluminium était parfois dégradé -selon un témoin- ce qui ôtait toute isolation avec le support" et que "le rôle d'Aurélie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00059

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

attaqué (Poitiers, 4 décembre 2013), que Mme X... a été engagée le 4 octobre 2004 d'abord par des contrats de travail à durée déterminée puis par un contrat à durée indéterminée par la société Import département

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02361

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

août 2007 et a été dispensé, à sa demande, d'effectuer son préavis ; qu'apprenant que son salarié avait été engagé par la société Tullet Prebon Europe limited, société concurrente, un mois après son départ

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2202638_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Aurélie Passoni de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1020JUD000271202

Admin. suprême

20 octobre 2009

20 octobre 2009

Aurel Agache. 25.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a17604bcdc6046d47287901

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ODALY RESIDENCES prise en la personne de son Président en exercice domicilié es-qualité audit siège, dont le siège social est sis Parc de la Duranne - 655 rue René Descartes - BP 412 - 13591 AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde53faabd0423050332b94

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

La société Aurel BGC justifie avoir satisfait à son obligation de recherche de postes de reclassement au sein de l'entreprise française mais également au niveau du groupe auquel appartient la société Aurel

Source officielle
CA

1re chambre civile

634f957cb5afe5adfff28a14

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

code de procédure civile, - condamner Me [M] [C] et la SCP [M] [C], Gauthier Chantier et Aurélie Vion-Lagneau aux dépens d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b66

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

Julien Y..., Mme Aurélie X... épouse A..., Mme Célia X..., M. Romain X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a271

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616348f4543823d76b031784

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

PREBON et a renvoyé la société AUREL à mieux se pourvoir ; Vu les conclusions remises et soutenues à l'audience du 17 mars 2011 de la société AUREL BGC, qui demande à la Cour de dire que le conseil

Source officielle

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