Terme   : date à laquelle la dernière décision devint définitive ( Diana et Taiuti ) ou put le devenir au plus tard ( Ridi et Golino ), ou procédure encore pendante (les autres affaires).

Terme   : date à laquelle la dernière décision devint définitive ( Diana et Taiuti ) ou put le devenir au plus tard ( Ridi et Golino ), ou procédure encore pendante (les autres affaires).

Terme   : date à laquelle la dernière décision devint définitive ( Diana et Taiuti ) ou put le devenir au plus tard ( Ridi et Golino ), ou procédure encore pendante (les autres affaires).

Terme   : date à laquelle la dernière décision devint définitive ( Diana et Taiuti ) ou put le devenir au plus tard ( Ridi et Golino ), ou procédure encore pendante (les autres affaires).

conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme F... a travaillé en qualité d'hôtesse-animatrice à l'hôtel-club Diana

Terme   : date à laquelle la dernière décision devint définitive ( Diana et Taiuti ) ou put le devenir au plus tard ( Ridi et Golino ), ou procédure encore pendante (les autres affaires).

Terme   : date à laquelle la dernière décision devint définitive ( Diana et Taiuti ) ou put le devenir au plus tard ( Ridi et Golino ), ou procédure encore pendante (les autres affaires).

Terme   : date à laquelle la dernière décision devint définitive ( Diana et Taiuti ) ou put le devenir au plus tard ( Ridi et Golino ), ou procédure encore pendante (les autres affaires).

Terme   : date à laquelle la dernière décision devint définitive ( Diana et Taiuti ) ou put le devenir au plus tard ( Ridi et Golino ), ou procédure encore pendante (les autres affaires).

Y..., Diarra, Z..., Pinato, A..., d'une part, de MM. X...

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 JANVIER 2024 La société Diana

Les conclusions de la société Diatan 2000 tendant à l'annulation de ces deux arrêtés sont donc irrecevables et doivent être rejetées.

: Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation (Soc. 2 décembre 2008, pourvoi n° 07-16.615), qu'un accord de participation a été conclu le 28 juin 2002 entre les sociétés Diana

En cours d'instance, la SAS Diana est venue aux droits de la SAS Kerisper.

CONDAMNER la société DIAFA BTP à payer à la SARL LA CAMARGUE la somme de 100 000€ à titre de provision.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC JUGEMENT DU 1 er Octobre 2025 N° RG: 2025L00286 2025J00010 Me [A] [R]/Qualité Liquidateur de SAS DITTA JCD contre SAS DITTA JCD DEMANDEUR Me [A] [R]/Qualité Liquidateur

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A et la société Diana Holding ont demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite de rejet du 30 janvier

DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 10 avril 2025 Chambre 2-5 SARL DIATOOS 153 avenue d'Italie 75013 Paris PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE M.

DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R099 Madame [Y] [V] épouse [H] Représentant : Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R099 C/ Monsieur [U] [J] Représentant : Me Diana

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : T 22-12.110 Demandeur : la société Diana Défendeur : M.