Antoine E..., demeurant ..., escalier B, Le Cannet (Alpes-Maritimes), 6°/ de M. Guy B..., demeurant ...

[W], de la SCP Didier et Pinet, avocat du Syndicat des copropriétaires [Adresse 2], pris en la personne de M. [P], et l'avis de M.

Maurice Louis Jules A..., demeurant ... 59152 CHERENG, représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour, assistés de Maître Didier DAILLOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C

Les appelantes semblent distinguer d'une part le local situé sous la cage d'escalier et d'autre part, la porte donnant accès à la cage d'escalier, distinction non opérée par le premier juge.

Didier X..., 2°/ à Mme Catherine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Allianz IARD, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Composants architecturaux industrialisés pour

barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et assistée de Me TRONEL-PEYROZ, substituant la SCP SCHEUER-VERNHET ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMES : Monsieur Didier

la personne de ses représentants légaux 132 avenue du Président Wilson 93210 LA PLAINE ST DENIS représentées par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Me Cyril BONAN et Me Didier

B..., C..., D..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Douvreleur, Capoulade, conseillers ; M. Z..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

G..., demeurant Les Irlandais, bâtiment 1, escalier 21, à Arcueil (Valde-Marne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

B..., D..., E..., X..., Didier, Cathala, Magnan, Gautier, Douvreleur, Peyre, Beauvois, conseillers, MM.

Chauvin, président, Mme A..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Didier et

X... a été engagé le 1er mars 2005 par l'association L'Escale en qualité d'agent de médiation en insertion locative ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'un rappel de salaire

Didier AM..., demeurant ..., 20°/ de M. Jean-François YZ..., demeurant ..., 21°/ de Mme Elyane BO..., demeurant ..., 22°/ de Mme Corinne J..., demeurant ..., 23°/ de M. AT...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE

Le 28 septembre 2018, le magistrat a rejeté la demande présentée par Maître Dimier, l'invitant à formuler un dire à l'expert.

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de déterminer les préjudices résultant pour elle d'une chute intervenue le 25 octobre 2019, au sein du Parc Aurélien depuis l'escalier

A et autres ont fait valoir que les surfaces correspondant, d'une part, à des sous-sols d'une hauteur sous plafond supérieure à 2,50 m, d'autre part, à des trémies d'escalier ont à tort été déduites de

située entre la terrasse du rez-de-chaussée de l'escalier et le palier de cet escalier au 1er niveau ; qu'il constate que depuis l'accédit du 6 mai 2013, les dégradations se sont accentuées ; qu'en effet

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole de Rhône-Alpes Auvergne, Groupama Rhône-Alpes-Auvergne

Didier Ribes, maître des requêtes, - les conclusions de M.