Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
615e0e37c25a97f0381f5384
17 juin 2014
17 juin 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 17 JUIN 2014 N°2014/466 GB/FP-D Rôle N° 13/12364 [J] [M] C/ SA CIFFREO BONA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62848f77498a54057d102d0c
17 mai 2022
17 mai 2022
Il exerce également de façon indépendante une activité d'éditeur sur différents supports (papier et informatique) et est en particulier le rédacteur et l'éditeur du site web dénommé 'Foot-Express'.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a370
10 mars 2008
10 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 mars 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 04 / 05528 IT S. A. D.
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f09b
6 mai 1997
6 mai 1997
fonctionnement de l'éthylomètre qui a été utilisé pour vérifier son taux d'alcoolémie ; qu'il peut exiger que lui soit présenté, le cas échéant, le rapport édité par l'appareil mentionnant les relevés
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100859
9 juillet 2015
9 juillet 2015
19 juillet 2009, la société Coutot-Roehrig (la société), généalogiste, a été chargée par le notaire appelé à régler la succession, de procéder à des recherches ; qu'elle a identifié comme héritière Edith
Source officielleTrib. de Commerce
69aed44acdc6046d470aad93
17 juillet 2025
17 juillet 2025
ATHOS SCP EDITH COLOMB AVOCAT - [Adresse 2] ЕТ - [R] [G] [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDELIR – vonvégorté non : DEFENDEUR - Pepresente par : Maître Jacques THOIZET - SCP THOIZET ET ASSOCIES - [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c18
23 janvier 2002
23 janvier 2002
RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA PREVENTION : HOFF Edith Marie, KONC X..., et SCHMITT Y... sont poursuivis pour avoir à Ste Geneviève des Bois et à Souffel-Wergersheim, fin1997 et courant 1998, en tout cas
Source officielleChambre 2 A
67ef6fb97985d82da296f783
3 avril 2025
3 avril 2025
Ils font valoir que l'argument de la partie adverse consistant à dire que le devis et le bon de commande auraient été édités par erreur sur un papier à entête erroné, à savoir celui de la société Grad,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d70c25a97f0381f4d56
21 janvier 2015
21 janvier 2015
Elle est éditeur et propriétaire de l'outil WEB EDITOR, qui est un outil de programmation informatique destiné à la création, au développement, à la maintenance et au contrôle de sites internet.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831954
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Dominique U, demeurant 10, Le Bois Renard à Malville (44260), M. Dominique D, demeurant ..., M. Patrick AF, demeurant ..., M. Frédéric X, demeurant 7, rue la Source la Touche à Malville (44260), M.
Source officiellecr
ès relaxe, dans la procédure suiviec/Jean-François Y
613725b7cd5801467741ffe8
28 avril 1998
28 avril 1998
cour d'appel a pu interpréter les propos litigieux, à la lumière du contexte de l'article incriminé et des autres documents versés aux débats par la partie civile elle-même; qu'elle en a déduit, à bon
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00979
17 novembre 2015
17 novembre 2015
contenue dans un ordre de réparation du 8 juillet 2009 portant révision des 120 000 km, pour la raison que le cocontractant, qui ne contestait pas la signature apposée sur des ordres de réparation édités
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce36
2 décembre 2008
2 décembre 2008
D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le deux décembre deux mille huit, par Edith
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10165
7 juillet 2020
7 juillet 2020
édite des revues imprimées en FRANCE, utilise les supports matériels des entités du groupe FL FINANCE sises en FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888a3
24 mai 2006
24 mai 2006
PARTIES EN CAUSE : Madame Edith X..., divorcée Y... née le 3 novembre 1954 à CHAMESEY (25380) demeurant ...
Source officiellecomm
61372125cd580146773f153d
27 février 1990
27 février 1990
société Sylvain) fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 25 mars 1988) de l'avoir condamnée à payer la somme qu'il a fixée à la société Promotion Internationale "Les Coulisses de la Mode" (la société éditrice
Source officielleciv2
613723c1cd5801467740db93
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Gattegno, journaliste, et la société Le Monde, éditrice du journal, en responsabilité et indemnisation de leurs préjudices, sur le fondement de l'article 32 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu que
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162d33170d46c7f95e826eb
6 juin 2012
6 juin 2012
; Or considérant que le prix de vente au public n'étant pas en l'espèce déterminé par l'éditeur, ni déterminable, une redevance assise sur le prix de cession hors taxes encaissé par l'éditeur est
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d0
11 mars 2009
11 mars 2009
représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour Madame Edith Y... décédée ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00554
6 mai 2008
6 mai 2008
d'achat de 15 euros pour tout achat de livres pour un montant égal ou supérieur à la valeur du bon, a méconnu les dispositions des articles 1 et 5 de ladite loi ; Sur le second moyen : Attendu
Source officiellePage 7 sur 338