CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
6347ac7f29ffd2adfff4f4d3
12 octobre 2022
motrices, il n'en demeure pas moins que Mme [Y] fait état à la page 14 du rapport d'expertise de 'raideurs, crispations, tensions, engourdissements, tiraillements, picotements allant jusqu'à la brûlure, élancements
2ème Chambre
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7 septembre 2023
[K] indique : «Quand je me suis élancé, j'ai aperçu les skieurs que nous avons secourus [...] Je ne les ai vus qu'une fois engagé dans la pente. Au départ de la pente je ne les avais pas vus».
Chambre 2
DTA_2301252_20260402
2 avril 2026
D... se plaint, depuis 2013, de douleurs permanentes au milieu du dos avec une irradiation vers l’épaule et « décrit des douleurs à type d’élancement et de coup de marteau ».
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10931
25 septembre 2019
pas en service ( c'est à dire à ne pas faire de point fixe en bout de piste avant le décollage mais d'accélérer le roulage à la fin de la bretelle d'accès à la piste et, après le dernier virage, de s'élancer
1ère chambre 1ère section
61625c94d64a6b1f5148771f
3 octobre 2013
] [LJ], né le [Date naissance 4] 1945, domicilié [Adresse 1], atteste qu'au moment où les époux [Y] ont acquis en 1981 (soit le 24 mars) la propriété sise [Adresse 1], une rangée d'arbres de taille élancée
Pôle 5 - Chambre 4
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12 septembre 2012
tels : ' - le candidat musclé et tatoué dans le dos - la candidate blonde avec son petit chien - la candidate blonde pulpeuse - la candidate brune aux cheveux longs - le candidat mince, élancé
Pôle 5 - Chambre 2
615e0c35c25a97f0381f4a68
30 janvier 2015
revendiqués par l'appelante), ou encore que la musculature et les épaules du buste incriminé apparaissent à l'intimée comme appartenant à un culturiste alors que le buste du flacon revendiqué, plus élancé
61624d6fed30a8f56173831f
20 septembre 2013
laquelle il est donné à chacun d'exprimer sa personnalité' ; Qu'il poursuivait en indiquant que dans AÏCHA, il n'y a pas deux mesures dans le même rythme, et surtout qu'à la 4ème mesure, la mélodie s'élance
615e0ce1c25a97f0381f4b1e
21 février 2014
rebord évasé aplati, une anse de forme trapézoïdale incurvée vers le bas, dotée d'un évidement de forme rectangulaire et de contours galbés qui s'évasent vers l'extérieur pour lui donner un aspect élancé
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200824
21 mai 2015
consorts X... le fait de ne pas avoir positionné de moyen d'accès à la piscine, telle une échelle, dès lors qu'il ressort de l'ensemble des témoignages des personnes présentes que Mathieu Y... s'est élancé
1ère chambre
DTA_2203179_20231226
26 décembre 2023
Ces sujets élancés avec un port élégant soulignent l'artère et font barrage au chemin de fer.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCNI S.A.S. PHARMABESTc/S.A
678f3a2a02aacdb03783fdbd
20 janvier 2025
- Elancyl. - Furterer. - Galenic. - Gallia - Gifrer. - Gsa. - Gsk. - Healthcare. - Inothera. - Klorane. - la Roche Posay. - Lea Nature. - les Trois Chenes. - Lysopaine.
Chambre 1-7
67ef71718d5c08d4a262e6b8
3 avril 2025
- à des travaux non coordonnées et anarchiques aux divers étages et dans les quelques dizaines d'années passées, ayant conduit à un état d'équilibre instable et à une dégradation des poutres trop élancées
3e chambre
6034ba4f99765ca5d7ca9aad
6 octobre 2016
[H] qui s'est élancé sans vérifier s'il était correctement assuré par son camarade.
Cour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9b
1 décembre 2015
forme moins haute, beaucoup plus massive, trapézoïdale dont la base est dénuée de représentativité, la musculature apparente avec un flacon transparent, tandis que le flacon Le MALE représente un tronc élancé
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0510JUD003741097
10 mai 2007
Au vu du visage ensanglanté de sa femme, à même le sol, Hasan Uzun s'élança vers le balcon et appela au secours son voisin A.E., sorti indemne.
Pôle 2 - Chambre 3
615e0e3bc25a97f0381f53b8
9 février 2015
Ils ont affirmé qu'il s'est élancé de la plate-forme de départ en position normale, assis, les mains sur la câble et s'est retrouvé très vite sur le côté sans pouvoir contrôler sa vitesse.
6253cd72bd3db21cbdd93600
X...qui s'est élancé sans vérifier s'il était correctement assuré par son camarade.
ECLI:CE:ECHR:1978:0425JUD000585672
25 avril 1978
Le père du requérant perdit son calme et après le troisième coup de verge "s’élança" sur l’un des agents; il fallut le maîtriser.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0826DEC005129499
26 août 2003
Cet inspecteur était grand élancé, un peu chauve, il avait participé à mon arrestation et c’est le premier qui m’avait adressé la parole alors que j’étais dans mon lit chez mon cousin.
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