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152 résultats pour « Elancry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

6347ac7f29ffd2adfff4f4d3

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

motrices, il n'en demeure pas moins que Mme [Y] fait état à la page 14 du rapport d'expertise de 'raideurs, crispations, tensions, engourdissements, tiraillements, picotements allant jusqu'à la brûlure, élancements

Source officielle
CA

2ème Chambre

64fab9ce0f624005e653f499

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

[K] indique : «Quand je me suis élancé, j'ai aperçu les skieurs que nous avons secourus [...] Je ne les ai vus qu'une fois engagé dans la pente. Au départ de la pente je ne les avais pas vus».

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301252_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

D... se plaint, depuis 2013, de douleurs permanentes au milieu du dos avec une irradiation vers l’épaule et « décrit des douleurs à type d’élancement et de coup de marteau ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10931

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

pas en service ( c'est à dire à ne pas faire de point fixe en bout de piste avant le décollage mais d'accélérer le roulage à la fin de la bretelle d'accès à la piste et, après le dernier virage, de s'élancer

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61625c94d64a6b1f5148771f

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

] [LJ], né le [Date naissance 4] 1945, domicilié [Adresse 1], atteste qu'au moment où les époux [Y] ont acquis en 1981 (soit le 24 mars) la propriété sise [Adresse 1], une rangée d'arbres de taille élancée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162ec2f6c9bddc82584766f

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

tels : ' - le candidat musclé et tatoué dans le dos - la candidate blonde avec son petit chien - la candidate blonde pulpeuse - la candidate brune aux cheveux longs - le candidat mince, élancé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0c35c25a97f0381f4a68

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

revendiqués par l'appelante), ou encore que la musculature et les épaules du buste incriminé apparaissent à l'intimée comme appartenant à un culturiste alors que le buste du flacon revendiqué, plus élancé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61624d6fed30a8f56173831f

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

laquelle il est donné à chacun d'exprimer sa personnalité' ; Qu'il poursuivait en indiquant que dans AÏCHA, il n'y a pas deux mesures dans le même rythme, et surtout qu'à la 4ème mesure, la mélodie s'élance

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0ce1c25a97f0381f4b1e

Appel

21 février 2014

21 février 2014

rebord évasé aplati, une anse de forme trapézoïdale incurvée vers le bas, dotée d'un évidement de forme rectangulaire et de contours galbés qui s'évasent vers l'extérieur pour lui donner un aspect élancé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200824

Cassation

21 mai 2015

21 mai 2015

consorts X... le fait de ne pas avoir positionné de moyen d'accès à la piscine, telle une échelle, dès lors qu'il ressort de l'ensemble des témoignages des personnes présentes que Mathieu Y... s'est élancé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203179_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Ces sujets élancés avec un port élégant soulignent l'artère et font barrage au chemin de fer.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCNI S.A.S. PHARMABESTc/S.A

678f3a2a02aacdb03783fdbd

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

- Elancyl. - Furterer. - Galenic. - Gallia - Gifrer. - Gsa. - Gsk. - Healthcare. - Inothera. - Klorane. - la Roche Posay. - Lea Nature. - les Trois Chenes. - Lysopaine.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

67ef71718d5c08d4a262e6b8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

- à des travaux non coordonnées et anarchiques aux divers étages et dans les quelques dizaines d'années passées, ayant conduit à un état d'équilibre instable et à une dégradation des poutres trop élancées

Source officielle
CA

3e chambre

6034ba4f99765ca5d7ca9aad

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

[H] qui s'est élancé sans vérifier s'il était correctement assuré par son camarade.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92f9b

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

forme moins haute, beaucoup plus massive, trapézoïdale dont la base est dénuée de représentativité, la musculature apparente avec un flacon transparent, tandis que le flacon Le MALE représente un tronc élancé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0510JUD003741097

Admin. suprême

10 mai 2007

10 mai 2007

Au vu du visage ensanglanté de sa femme, à même le sol, Hasan Uzun s'élança vers le balcon et appela au secours son voisin A.E., sorti indemne.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e3bc25a97f0381f53b8

Appel

9 février 2015

9 février 2015

Ils ont affirmé qu'il s'est élancé de la plate-forme de départ en position normale, assis, les mains sur la câble et s'est retrouvé très vite sur le côté sans pouvoir contrôler sa vitesse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93600

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

X...qui s'est élancé sans vérifier s'il était correctement assuré par son camarade.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1978:0425JUD000585672

Admin. suprême

25 avril 1978

25 avril 1978

Le père du requérant perdit son calme et après le troisième coup de verge "s’élança" sur l’un des agents; il fallut le maîtriser.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0826DEC005129499

Admin. suprême

26 août 2003

26 août 2003

Cet inspecteur était grand élancé, un peu chauve, il avait participé à mon arrestation et c’est le premier qui m’avait adressé la parole alors que j’étais dans mon lit chez mon cousin.

Source officielle

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