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3 959 résultats pour « Emmanuel MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007849900

Admin. suprême

17 octobre 1994

17 octobre 1994

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 25 mai 1992 et 25 septembre 1992, présentés pour la MAISON DE RETRAITE EMMANUEL BARDOT

Source officielle

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CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007858144

Admin. suprême

28 février 1996

28 février 1996

une astreinte contre la Maison de retraite Emmanuel X... en vue d'assurer l'exécution du jugement précité du tribunal administratif de Dijon ; Article 1er : La requête de Mme Y... est rejetée.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007891283

Admin. suprême

28 février 1996

28 février 1996

deMme X... ; Article 1er : La requête de la MAISON DE RETRAITE EMMANUEL BARDOT est rejetée.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ef71558d5c08d4a262e524

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[P] [V] a fait construire une maison d'habitation sise [Adresse 5].

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d9611dcdc6046d47cfe165

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

accélérée au fond ENTRE Madame [I] [X] veuve [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [U] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [N] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEURS Représentés par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CE

7 8 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007612936

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

ANTOINE ET EMMANUEL A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

67947fcb8ab253a8400fb1bb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LCMP Au capital de 3.000,00 €, Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°440 602 415, représentée par son Gérant Monsieur [R] [E] Représentant : Me Emmanuel BREILLAT de la SCP BREILLAT- DIEUMEGARD

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd580146774074c1

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

Emmanuel, Pierre A..., demeurant ..., 3 / Mlle Carine, Nicole A..., demeurant ..., Tous deux pris ès qualités d'héritiers de leur père Joël A..., en cassation de l'arrêt rendu le 6 mai 1997 par

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

68def0f76af9fd1f8097815f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de leur maison, et non seulement les fondations.

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9bc

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Bennett, épouse C..., demeurant ensemble PK 16.8, lotissement Te Maru Y..., dernière maison, BP 130284 Punaauia PK 17 (Polynésie française), 3 / la compagnie financière d'Océanie Polynésie, dont

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201704

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

La seconde maison a été acquise au prix de 533.008,73 euros.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300827

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Emmanuel X... et Mme Laurence Y..., cadastrée sur la commune de [...], de celle cadastrée sur la commune de [...], condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2ed

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

EMANUEL X... C / Madame Véronique Z... épouse A... ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201381

Cassation

10 septembre 2009

10 septembre 2009

PREMIER MOYEN DE CASSATION : IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel Y... de sa demande visant à obtenir la désignation d'un nouvel expert, en vue d'évaluer les travaux

Source officielle
CA

4e chambre

63b3d3c778669e05df8b6ed4

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller,

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863cfab1dbbe3bae6002b0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/02489 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L4NC N° Minute :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b8f

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

Emmanuel X...

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fde9baef334c36f9cd9196e

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

C/ Emmanuel Z...

Source officielle
TJ

JAF

67ec59cfdd062d9f810e9c64

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BREILLAT de la SCP BREILLAT- DIEUMEGARD - MASSON, avocats au barreau de POITIERS, plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le à Maître Lucie VIOLETTE de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90003

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Madame Emmanuelle X...est propriétaire d'une maison sur la même commune, ..., cadastrée section AE no 423. Elle a acquis le bien le 20 janvier 1998.

Source officielle