Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c03
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du NCPC, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01452
9 juillet 2014
9 juillet 2014
ALORS enfin QUE tout jugement doit être motivé à peine de nullité ; que Monsieur Emmanuel X... produisait aux débats l'attestation d'une salariée qui relatait que dès l'embauche du fils du Président de
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88618
9 juin 2006
9 juin 2006
No 05/02170 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ Me Véronique BECHERET - Mandataire liquidateur de Société INTEGRA FRANCE ...
Source officielleciv3
6137210bcd580146773f0873
20 juillet 1989
20 juillet 1989
Emmanuel Z..., demeurant ..., Albertville, défendeur à la cassation.
Source officielleciv3
613722b3cd5801467740052d
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Emmanuel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleciv3
61372255cd580146773fc198
9 novembre 1994
9 novembre 1994
Emmanuel Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d78
14 juin 2021
14 juin 2021
Conseiller de la mise en état de VERSAILLES No Chambre : 4ème No RG : 19/5264 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Agathe MONCHAUX-FIORAMONTI Me Jean-christophe DEVILLERS
Source officielleciv3
6137214fcd580146773f2b72
27 novembre 1990
27 novembre 1990
Borde, demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), agissant en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants, Emmanuel Borde et Julie Borde, pris en leur qualité d'héritiers de C...
Source officielleciv3
61372105cd580146773f055b
24 mai 1989
24 mai 1989
Emmanuel D..., demeurant ..., défendeur à la cassation.
Source officielleJAF Cabinet 1
69d5701ecdc6046d47726213
7 avril 2026
7 avril 2026
délégué par le Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 25/01892 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G6DY [P] [H] C/ [M] [F] épouse [H] ------------------------------------- Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9b
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Et les parties ne contestent pas l'existence du contrat ayant existé entre la Sci et Emmanuel A..., architecte, en date du 2 mai 2000.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007067
7 août 2007
7 août 2007
Si le jugement ou l'arrêt dont l'exécution est demandée n'a pas défini les mesures d'exécution, la juridiction saisie procède à cette définition.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024364429
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Emmanuel A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84edb
28 octobre 1999
28 octobre 1999
Les espaces publicitaires inclus dans cette édition avaient été notamment commercialisés par Monsieur Emmanuel X... alors lié à la SARL EDITIONS DU BEFFROY par un contrat d'agence commerciale conclu le
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86796
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86797
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f4
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Emmanuel Y...
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01244_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Si le jugement ou l'arrêt dont l'exécution est demandée n'a pas défini les mesures d'exécution, la juridiction saisie procède à cette définition.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60342c66566ffd1e4cc3adb4
26 janvier 2017
26 janvier 2017
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Odile FABRE DEVILLERS
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91377
24 mars 2014
24 mars 2014
APPELANTE Madame Emmanuelle X...
Source officiellePage 7 sur 216