Murillo Espinosa v. Spain (no. 37938/03) The applicant, Maria Elena Murillo Espinosa, is a Spanish national who was born in 1948 and lives in Saragossa (Spain).

dans le prolongement de la Montagne Noire et dont les crêtes culminent entre 700 et 800 mètres en étant elles-mêmes dominées au nord, de l'autre côté du sillon du Jaur, par les monts du Somail, de l'Espinouse

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause eut été débattue en audience publique le 09 avril 2026, devant : Monsieur Frank ESPINASSE

dans la procédure introduite par : Maître [P] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Comparante CONTRE : Madame [K] [B] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante Représentée par Me Julie ESPINASSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 06 Septembre 2024 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Béatrice AVET, greffier, a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 13 Juin 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Béatrice AVET, greffier, a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 13 Juin 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Portalis DB3R-W-B7G-XIUY N° MINUTE : 24/00125 AFFAIRE [K] [Y] épouse [B] C/ [X] [L] [D] [B] DEMANDEUR Madame [K] [Y] épouse [B] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Manuela ESPINO

Espinous à Arvieu, 12120 Cassagnes Bégonhes, 36°/ Mme Marie-Claude U..., demeurant à Rayssac Vabres L'Abbaye, 12400 Saint-Affrique, 37°/ M.

DFI INTERIM & RECRUTEMENT Grosse délivrée le 08 AVRIL 2025 à : - Me SOULIER - Me ESPINOUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU

’un vice de procédure dès lors que l’étude d’impact contient un état initial ne prenant pas en compte la zone d’importance pour la conservation des oiseaux (ZICO) « LR 26 Montagnes de Marcou, de l’Espinousse

ce titre se voir également notifier une lettre d'observations et une lettre de mise en demeure ; qu'en décidant au contraire que la centralisation du redressement au seul compte de l'établissement d'Espinasse

D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Septembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

contradictoire suivant, assisté de Mme Béatrice AVET, cadre-greffier, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 06 Mars 2026 devant : - Monsieur Frank ESPINASSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant : - Monsieur Frank ESPINASSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Espinoze, pour les requérants, et celles

  Murillo Espinosa c. Espagne (n o 37938/03), arrêt du 7 juin 2007. Salt Hiper, S.A. c. Espagne (n o 25779/03), arrêt du 7 juin 2007.   Riihikallio et autres c.