de fois, et elle a clairement imputé ses quatre tentatives de suicide aux conséquences des agissements du prévenu ; elle a affirmé que lorsqu'elle l'avait revu après son déménagement ..., il avait essayé

1er alinéa) ; qu'"au moment de la plainte, les faits dénoncés étaient faux, leur fausseté étant connue des prévenus, qui avaient renoncé, en ne sollicitant pas de contre-expertise judiciaire, à s'essayer

X... avait "sans aucun doute" commis une faute en abandonnant le poste de garde pendant 30 minutes, barrières ouvertes, et qu'il en avait admis la réalité même s'il avait essayé d'en minimiser le caractère

sa présence (...) n'avait d'autre but que de surveiller les propriétaires et prévenir, en tant que de besoin, ceux qui étaient en train de cambrioler le château ; (...) le fait que François X... ait essayé

. ; que son casier judiciaire ne mentionne aucune condamnation mais il est permis de s'interroger sur sa personnalité puisqu'il n'a pas hésité à déclarer à deux reprises, aux policiers, qu'il avait essayé

alors qu'il se trouvait sur la partie gauche de la chaussée dans son sens de circulation ; que Mme Y... expliquait quant à elle que le véhicule de Jean X... lui avait coupé la route, qu'elle avait essayé

A... , sa mère, qui a essayé de la cacher à l'arrivée des enquêteurs, lui en a attribué la propriété indiquant qu'il la lui avait laissée sous sa garde ; que les juges ajoutent que la remise de ces espèces

avait tenté de récupérer, l'avait serrée contre lui et embrassée de force avant de la mettre à terre, de la gifler à plusieurs reprises pour l'empêcher de crier, de mettre sa main dans sa culotte et d'essayer

Y... peu après que celui-ci ait essayé de mettre en marche un appareil de télévision sis dans la salle de séjour et y ait renoncé en raison de la qualité défectueuse de l'image ; que cet appareil, ayant

de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 14 juillet 1996, des épreuves de course automobile dénommées "rallycross" ont eu lieu sur le circuit d'Essay

. # Ralph Loebisch in drugi proti Svetu EGS, Svetu ESAE in Svetu ESPJ. # Združene zadeve 50, 51, 53, 54 in 57-64.

Il n'est pas contesté que la création d'une cabine servant à la fois au stockage du matériel orthopédique et aux essayages dudit matériel, a permis à la société locataire d'étendre son activité à la vente

et dont elle connaissait officiellement la toxicité depuis le 11 mars 1994, mais dont elle avait été avisée en réalité dès le 17 juin 1992 par une lettre du sous-directeur de la DGCCRF; qu'elle a essayé

Eugène et François Y..., demeurant, pour les deux premiers, La Penide (43450) Espalem, et, pour le troisième, à Fontannes (43100) ; les CONSORTS Y... demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement

X... s'est excusé auprès de lui d'avoir essayé d'avoir un rapport non consenti avec B... qui s'était réveillée, M. G...

A l'exception de six mois pendant lesquels elle a travaillé à Montbonnot, Eslem Y... a toujours travaillé au point de vente de Grenoble.

prononcée quand la preuve de l'infraction incriminée n'est pas rapportée de façon certaine ; qu'en l'espèce, le procès-verbal de constatation de l'infraction ne mentionne pas que le cinémomètre ait été essayé

raisonnablement prétendre avoir commis une erreur alors que, selon ses dires, ayant eu connaissance du rejet de son pourvoi en cassation, il s'est adressé le 13 février 2001 au procureur de la République pour essayer