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3 119 résultats pour « FOURNIER Jean-Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01455

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Jean-Jacques X... ; que la seconde attestation émane de M. Jean-Jacques X... qui fait état de ce que M.

Source officielle

Page 7 sur 156

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01184

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

(proche de A... et de G...), Noël Mariotti et Jean-Jacques M..., secondés par un aixois du monde de la nuit, Jean-Marc N... dit « le sanguinaire », de l'ordre est remis dans le monde des boîtes de nuit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910be

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Jacques X... né le 08 Juillet 1922 à BONIFACIO (20169) ... 20169 BONIFACIO assisté de Me Jean LUISI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : M.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427797

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

75008 Paris (pièce 5), que " le capital de 40 000 euros de la Sas Buddha bar est intégralement détenu par la SA George V restauration précitée, présidente du conseil d'administration et représentée par Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100271

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

de constater que le Docteur Y... n'a pas été suffisamment explicite quant au résultat de son intervention » ; qu'en retenant pourtant, pour écarter tout manquement au devoir d'information du Docteur Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ3

61372112cd580146773f0c20

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Jacques B..., demeurant Parc du Baron à Auch (Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1988 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale) au profit de M. B... Jean-Pierre, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02042

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Jacques C... sur ce projet ; que M. X... avait donc connaissance des échanges ayant eu lieu entre l'Aman et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100832

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Jean-Jacques, Jean-François et Jean-Patrice Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008098224

Admin. suprême

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Jean Y... et M. Jacques X... ; MM.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jacques Lacam, 120°/ de M. Claude Lambert, 121°/ de M. Eric Lamouroux, 122°/ de M. Louis Lesme, 123°/ de M. Jean-Luc Macabrey, 124°/ de M. Manuel Magalhaes, 125°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced3

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

APPELANT Monsieur Jean-Jacques X... né le 02 Août 1937 à SAINT AMAND LES EAUX (59731), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eba

Appel

12 janvier 2007

12 janvier 2007

C/ Jacques Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898f9

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

au barreau de Saint-Pierre) DEMANDERESSE ET Monsieur Jean Jacques Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8cccd

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

Par acte du 10 mars 2000, Jean-Jacques X... a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance d'ANNECY Maître Y... et la S. C.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025913412

Admin. suprême

23 mai 2012

23 mai 2012

Jean-Jacques B ; D E C I D E : -------------- Article 1er : L'avis défini à l'article 2 de la décision du 28 mars 2012 est demandé à M. Jean-Jacques B, commissaire aux comptes. Article 2 : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8816a

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

C/ Jacques Y... ...

Source officielle
CC

comm

613722b2cd58014677400474

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Z... poursuivait son activité dans l'établissement de la rue Jean-Jacques Rousseau", ayant relevé que la clientèle du fonds, après s'être partagée entre les deux boutiques, était repartie avec M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00833

Cassation

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Jacques Z..., telle que l'utilisation du local professionnel, sans préciser en quoi cette prestation aurait été fournie pour les besoins ou pendant le maintien autorisé de l'activité professionnelle du

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Jean-Jacques Waguet, demeurant 7, ruelle de l'Eglise à Fort Mardyck (Nord), 69°/ de M. Christian Clabaux, demeurant 23, rue de la Verrerie à Dunkerque (Nord), 70°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a88e9ba5988459c4df26

Cassation

18 novembre 1971

18 novembre 1971

(JACQUES), 4° A... (JOSEPH), 5° B... (DANIEL), 6° X... (ANDRE), 7° C... (JEAN), 8° D... (LOUIS), 9° E... (RENE), 10° F... (JEAN), 11° G... (REGIS), 12° H... (EMILE), 13° Z... (JEAN), 14° I...

Source officielle