Le 17 avril 2024, Mme [H] [Y] a acquis un véhicule d'occasion de la marque FIAT LINEA, immatriculé [Immatriculation 1], pour un prix de 1 600 euros, réglé comptant.

10, 11 et 12 rédigées comme suit : - question n° 10 : l'accusé William X... est-il coupable d'avoir à Bordeaux, Gironde, le 22 septembre 1993, détruit, dégradé ou détérioré le véhicule automobile Fiat

train de vie, comme en témoigne le très coquet pavillon remis en état par Bernard X... lui-même, que leurs revenus déclarés ne peuvent expliquer; que le couple possédait une Renault 25 de 1986 et une Fiat

compter de la mise en demeure en date du 3 avril 2025 ; Ordonner à la société RAPIDE AUTO SERVICE de remettre à la société LEASEPLAN FRANCE SAS les véhicules donnés en location longue durée suivants : FIAT

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Fitt

Z..., témoin direct de la collision ; qu'aucune de ces personnes présentes lors de la collision n'ont vu une personne s'échapper du véhicule Fiat et partir, immédiatement après le choc ; que la présence

S... qui pilotait une motocyclette a heurté l'arrière gauche d'un véhicule de location de marque Fiat assuré auprès de la société Areas dommages (l'assureur) ; qu'il a été gravement blessé dans l'accident

Il convient d'examiner successivement les différents postes de créances, tous contestés par GBT et FIBT.

cogénération d'une usine ont été sous-traitées par l'entrepreneur principal, la société Cogestar, à la société Alstom, qui a elle-même sous-traité l'exécution d'une partie de ces travaux à la société Fimat

société avait emprunté 512 839 francs à la Cavia, le 30 septembre 1989, que deux emprunts de 212 000 francs et de 28 000 francs à échéance du 30 septembre 1989 avaient été reconduits par la société Fiat

R... reproche à la société de ne pas avoir recherché un reclassement au sein du groupe KWIK FIT ; que la société prétend qu'au moment des faits, elle n'appartenait plus à aucun groupe, ayant quitté le

est formée à l'encontre d'un consommateur ; qu'en déclarant recevable l'action en restitution" formée par la société Mercedes Benz à l'encontre de l'exposante au motif inopérant que celle-ci ne justi[fiait

Le 20 octobre 2014, après avoir prononcé la déchéance du terme et la clôture des comptes, la banque a assigné la société FIAL et M.

X... fit citer la société La Providence devant la juridiction prud'homale ; qu'estimant que l'article L. 122-12 du Code du travail n'était pas applicable à la substitution d'adjudicataires sur le chantier

23 du code pénal, a prononcé, à la majorité, à son encontre une interdiction définitive du territoire français, a constaté son inscription au Fichier national automatisé des auteurs d'infraction dit FIJAT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Fiat auto France (la société

motifs que le 23 décembre 1999, un gardien de la paix, en fonction au carrefour boulevard de Strasbourg, boulevard Saint-Denis hèle un taxi qui s'arrête et devant lequel vient se placer aussitôt une Fiat

décidant d'appliquer le partage de responsabilité sur cette somme pour la réduire de la part laissée à la charge du propriétaire de la drague, bien que cette clause rédigée en termes clairs et précis, ne fixât

eut repris le travail suite à son congé maternité ; qu'auparavant, à la mi-février 1996, la société employeur lui avait demandé de prendre en charge outre ses fonctions, celles d'assistante produit filtration

du code du travail ; que, dans ses conclusions d'appel, le salarié reprochait à son employeur ses mauvaises conditions de travail et d'hébergement et de lui avoir fourni un matériel défectueux de filtration