CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

143 résultats pour « Fleur BARON »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article III

—

27. 4CD 2, 60 Fabrication d'électrodes pour l'électrométallurgie et l'électrochimie en graphite, carbone amorphe, de charbon artificiel à usage électrique. 31. 6DG 2, 60 Assemblage (sans fabrication d'éléments constitutifs) de fruits, fleurs

Article Annexe I

—

commune B 68 COTES DU FOREZ R 60 COTE ROANNAISE R 63 BEAUJOLAIS R 52 BEAUJOLAIS + mention supérieur R 52 BEAUJOLAIS VILLAGES R 52 BEAUJOLAIS + nom de commune R 52 BROUILLY R 52 CHENAS R 52 CHIROUBLES R 52 COTE DE BROUILLY R 52 FLEURIE

Article Annexe I

—

63 Beaujolais R 52 Beaujolais + mention "supérieur" R 52 Beaujolais Villages R 52 Beaujolais + nom de commune R 52 Brouilly R 52 Chenas R 52 Chiroubles R 52 Côtes de brouilly R 52 Fleurie

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Mirabel-aux-Baronnies, Montréal-les-Sources, Rochefort-en-Valdaine.

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 9 octobre 2014 au 11 octobre 2014 Communes d'Aigaliers, Arpaillargues-et-Aureillac, Aubussargues, Aujac, Baron, Blauzac, Bourdic, Calmette (La), Calvisson, Capelle-et-Masmolène (La), Caveirac, Cavillargues, Clarensac,

Article Annexe Ib

—

Les protocoles mis en œuvre lors de l'utilisation des décors La justification des bonnes pratiques d'hygiène dans le décor des mets et des boissons (fleurs, algues, fruits et légumes, pics alimentaires ...)

LEGIARTI000022779630

—

d'animaux nés, élevés, engraissés et abattus dans l'aire géographique qui s'étend aux territoires des communes suivantes : Département de Saône-et-Loire Amanzé, Ameugny, Anglure-sous-Dun, Antully, Anzy-le-Duc, Artaix, Autun, Auxy, Ballore, Barnay, Baron

Article Annexe Ib

—

. - Fixer la garniture (à la main, à la machine, par collage ...) fournitures, plumes, fleurs, perles ou motifs réalisés, œillet, clous ...

LEGIARTI000023732833

—

Beaujeu, Belleville, Belmont, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas, Chessy, Chiroubles, Cogny, Corcelles-en-Beaujolais, Dareizé, Denicé, Emeringes, Fleurie

LEGIARTI000023891234

—

1,50 CÔTE ROANNAISE R 1,50 BEAUJOLAIS R 1,50 BEAUJOLAIS SUPÉRIEUR R 1,50 BEAUJOLAIS VILLAGES R 1,50 BEAUJOLAIS + NOM DE COMMUNE R 1,50 BROUILLY R 1,50 CHÉNAS R 1,50 CHIROUBLES R 1,50 CÔTE DE BROUILLY R 1,50 FLEURIE

LEGIARTI000022416828

—

COTES DU FOREZ R 1,50 COTE ROANNAISE R 1,50 BEAUJOLAIS R 1,50 BEAUJOLAIS SUPERIEUR R 1,50 BEAUJOLAIS VILLAGES R 1,50 BEAUJOLAIS + nom de commune R 1,50 BROUILLY R 1,50 CHENAS R 1,50 CHIROUBLES R 1,50 COTE DE BROUILLY R 1,50 FLEURIE

LEGIARTI000027942580

—

de Rottier DU_11_02 Eygues L1_511 Le ruisseau d'Aiguebelle DU_11_02 Eygues L1_513 Le ruisseau de Cénas DU_11_02 Eygues L1_1168 Le ruisseau de Chatusse et affluents DU_11_02 Eygues L1_525 Le ruisseau de Combe Fleurie

Article Annexe

—

Bretteville-sur-Odon, Caen, Carpiquet, Colombelles, Cormelles-le-Royal, Demouville-Fleury-sur-Orne, Fontaine, Etoupefour, Giberville, Hérouville- Saint-Clair, Ifs, Mondeville, Saint-Germain-la-Blanche-Herbe et Verson, Baron-sur-Odon et Cuverville, Epron

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Valence II, Valence III, Valence IV 2e circonscription Cantons de : Loriol-sur-Drôme (moins la commune d'Ambonil), Marsanne, Montélimar I, Montélimar II, Pierrelatte, Portes-lès-Valence 3e circonscription Cantons de : Bourdeaux, Buis-les-Baronnies

LEGIARTI000050943833

—

25047) ; Besançon (25056) ; Pays-de-Clerval (25156) ; Fesches-le-Châtel (25237) ; L'Isle-sur-le-Doubs (25315) ; Montbéliard (25388) ; Pont-de-Roide-Vermondans (25463) ; Rougemont (25505) ; Sancey (25529). 26 - Drôme Bourg-de-Péage (26057) ; Buis-les-Baronnies

LEGIARTI000050672762

—

535631 6286646 2022_LOT4_ZN_32_03_S1 1 Le saux 533974 6286812 La borde Neuve 534517 6286297 2023_02_32-02 Occitanie Gers 2022_LOT4_ZN_32_02 Saint-Medard BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre 494553 6268945 2022_LOT4_ZN_32_02_S1 1 Le baron

Article Français (suite)

—

.: Des fleurs pour Algernon (traduit de l'américain) Korczak, J.: Le Roi Mathias Ier ((traduit du polonais) Lowry, L.: Le Passeur (traduit de l'américain) Martinigol, D.: L'Or bleu Moka: L'Enfant des ombres Moncomble, G.: Les Enfants de Méga (deux volumes

LEGIARTI000021809793

—

Description du produit Le Pont-l'Evêque est un fromage au lait de vache, à pâte molle, à croûte fleurie, brossée ou lavée et répondant aux conditions particulières du présent cahier des charges. 3.

Article Annexe II

—

espagnol X X Glossanodon leioglossus Grande argentine X Helicolenus dactylopterus Sébaste chèvre X X X Lepidopus caudatus Sabre argenté X Lepidorhombus boscii Cardine à quatre taches X Leucoraja fullonica Raie chardon X Leucoraja naevus Raie fleurie

Article 1

—

sondage auprès de 3 750 entreprises du commerce de détail et du commerce et de la réparation automobile à l'exclusion : du commerce alimentaire de proximité (surface inférieure à 400 mètres carrés) ou alimentaire spécialisé, du commerce de détail de fleurs

Page 7 · 143 résultats

← PrécédentSuivant →