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128 résultats pour « Florent JOUBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6707702381e733ee26982ebb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 420 610 438 Représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant : Me Florent

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a82981228119c9032269ec

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Adresse 6] [Localité 10] CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L’IMAGE ANIMEE - CNC, Intervenant volontaire accessoire [Adresse 5] [Localité 15] représentés par Me Christian SOULIE de la SCP SOULIE - COSTE-FLORET

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000381_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Ils sont à considérer d'un point de vue écologique parce qu'ils jouent notamment un rôle de lieu de reproduction.

Source officielle
TJ

Expropriations

65c3d9d8c432ce7d11a6ff29

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

352J-W-B7G-CYNP4 OPÉRATION : Parcelle cadastrée BY n° [Cadastre 4] [Adresse 11] - * * * * * Céline CHAMPAGNE, Juge au Tribunal judiciaire de PARIS, Juge de l’expropriation, assistée de Fabienne CLODINE-FLORENT

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68df5a2c21a269c127203990

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SAINT-ETIENNE INTIMÉE : [Adresse 15] FOOTBALL CLUB ASSOCIATION Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 1] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6033fc9da08f23acc6c46d47

Appel

21 février 2017

21 février 2017

naissance 1] 1960 à [Localité 8] (Lettonie) [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] (LETTONIE) pour qui domicile est élu à la : SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE [Adresse 2] représenté par Me Florence

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0224JUD001254786

Admin. suprême

24 février 1994

24 février 1994

Florent , conseillère de tribunal administratif détachée       à la direction des affaires juridiques du ministère des         Affaires étrangères,   M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

67e6402375737a1debd7e88e

Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

408 456 085 Dont le siège social est au [Adresse 6] [Localité 11] Élisant toutes deux domicile au cabinet de la SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE [Adresse 4] [Localité 7] Représentées par Me Florence

Source officielle

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