commande à l'appui, qu'il ressortait des dispositions de ce bon, rédigé par le laboratoire MAP, que la demande d'analyses de la société SNYL visait la recherche de « levures et moisissures et de la flore

relative à des saisines et à des demandes de mesures conservatoires présentées par les sociétés Téléfleurs France, Transélite, Floritel, Fax Flor et Euroflora

[Y] [MP] et de la société Holding Humani Flor, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

"en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre du chef de déversement dans les eaux de la mer de substances entraînant des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la faute et à la flore

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [S] [X] Comparant, assisté de Me Flore GRAINDORGE [Localité 2] non comparant Nous, Jean-Yves EGAL, Premier

d'instruction ; que, plus généralement, la collectivité territoriale du département de la Vendée ne se confond pas avec l'entité géographique du même nom, et notamment avec sa population, sa faune et sa flore

national des mesures de protection des mammifères représentés dans le département de la Guyane, Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore

national des mesures de protection des oiseaux représentés dans le département de la Guyane, Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore

mesures de protection des reptiles et amphibiens représentés dans le département de la Guyane, Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore

de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [T] [X] Née le 26 Décembre 1984 à [Localité 4] Demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Florie

Ministère public a été avisé de cette demande, Attendu que Madame [R] [W] [A] [F], représentante légale, assistée de Maître [U] [G], son Conseil, expose que la SCI AXUS est la bailleresse de la SAS FLONOE

promotion, société anonyme, dont le siège est ..., 12°/ la société Graci, société anonyme, dont le siège est résidence Le Conti, 2, rue Maréchal Foch, 13°/ la société civile immobilière (SCI) Casa Florry

[M] [B] né le 25 Avril 1983 à [Localité 1]) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 09 Avril 2026 à 15H15 par

collectifs qu'elle a pour objet de défendre ; que l'article 2 des statuts de l'association indique qu'elle a pour objet " la protection et la défense de l'environnement, du cadre de vie, de la faune et la flore

[I] [V] a été engagé par la société Floro, en qualité de plongeur en restauration.

. | 44-05 NATURE ET ENVIRONNEMENT - FAUNE ET FLORE -Autorisation de la chasse aux appelants - Illégalité.

[E] [D] né le 15 Juin 1989 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 27 Mai 2026 à 17H15 par le

[R] [N] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], élisant domicile au cabinet de Maître Laura MILLET au [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Flora DRAPP, avocate au barreau de PARIS

versées par le salarié ne permettent pas de vérifier la régularité des prestations assurées au "[...]", que les jours (mercredi, vendredi ou samedi) ou types de soirées (karaoké , show, cocktails, dance floor

[K] permettent d'accroître le caractère humide de ce milieu favorisant l'implantation d'une faune et d'une flore plus diversifiées sur ces prairies ; que, par ailleurs, les bailleurs faisaient valoir qu'il