les faits de nature à accuser Michel X... sont : qu'il n'a pas donné immédiatement l'alerte, un voisin prévenant les pompiers, qu'il n'a pas voulu porter plainte, que son chien n'a pas aboyé, qu'il a forgé

Y... font grief à l'ordonnance d'avoir autorisé les visites et saisies litigieuses, alors, selon le pourvoi, d'une part, que nul ne peut se forger de preuve à soi-même ; qu'en se fondant sur un ensemble

Port autonome de Rouen, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, section A), au profit : 1°/ de la Société industrielle des forges

conclusions d'appel, que sa mise en cause avait été demandée alors que toutes les opérations d'expertise s'étaient déjà déroulées, que l'expert était sur le point de déposer son rapport et s'était déjà forgé

E..., selon lesquelles il lui avait demandé de refaire ses factures sous forme de devis ou pro-forma, en portant la date de 1999 ; que celles-ci avaient été utilisées par M.

F "- Frais à charge : " qu'à ce titre, la victime sollicite la somme de 274 648, 59 francs ; qu'elle produit des factures pour un montant de l'ordre de 69 000 francs et des devis ou factures pro forma

X..., engagé le 5 mars 1973 en qualité d'agent technico-commercial par la société Forges de Saulnes et Gorcy, devenue Gorcy La Roche et licencié par lettre du 11 février 1998 au terme de laquelle l'employeur

délivré par le maire de la commune le 19 novembre 2004, bien que comprises par un arrêté préfectoral du 26 juin 1997 interdisant toute construction nouvelle dans le périmètre de protection rapproché d'un forage

Caisse régionale d'assurance maladie a notifié à la société Géotec, au titre de son activité d'ingénieur-conseil et de bureau d'études, sous le numéro de risques 7701-0, et au titre de son activité de forage

[A] [AS], domicilié [Adresse 23], 27°/ au syndicat CGT des Forges de [Localité 31], dont le siège est [Adresse 15], 28°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège

[C] [N], domicilié [Adresse 2], 2°/ au syndicat CGT des Forges de [Localité 6], dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est

, et en créant la fausse entreprise ITC, pour en déduire que ces "manoeuvres" avaient été déterminantes de la prise de décision de la société Eminence quant à l'acceptation du prix de la facture pro forma

témoignage, destiné à démontrer que l'irritation périannale dont souffrait la petite fille se serait produite après que celle-ci avait quitté le domicile de son père et des parents de celui-ci, n'aurait été forgé

A... et lui avait demandé de se constituer un alibi ; que, dès le lendemain, il avait aussi demandé à Georges B... de se forger un alibi ; que, malgré ses dénégations, il n'a cependant pu, ni pendant

nouveau Code de procédure civile, alors que, au surplus, en se bornant à écarter ces attestations par voie d'affirmation générale, quand il lui incombait d'user de ses pouvoirs légaux d'instruction pour forger

la disposition de la société Regina Plaisance ; que la partie civile en discute en réalité l'affectation ; qu'il résulte du procès-verbal du conseil d'administration du 2 mai 1988 d'abord que Forges

jugement attaqué (tribunal de grande instance de Lille, 17 décembre 2003) rendu en dernier ressort et les productions, que sur des poursuites de saisie immobilière diligentées contre la SCI La Croix des forges

référence au "rapport de contravention, rapport de constatation, arrêté d'interruption de travaux de la ville de Carry-le-Rouet" que l'ensemble de ces actes était relatif à la réalisation de travaux de forage