AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. André X..., demeurant à Fitou (Aude), ..., 2°/ M.

Par conclusions notifiées le 5 février 2010, les appelants ont déclaré se désister de leur appel contre la société GINTZ.

Ginette, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, en date du 29 mai 1998, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamnée à une amende de 1 200 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette, Gabin X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette Gabrielle X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Ginette A..., 2 / Mme Christine X..., 3 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la X..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1996 par la cour d'appel

Vu la requête enregistrée le 10 janvier 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Ginette X... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat de condamner la commune de Sainte-Marie

; 2°) rejette les requêtes de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France et de la Fédération hospitalière de France devant le tribunal administratif de Paris ; Vu les autres pièces des dossiers

(Hérault), 6 / Mme T..., née Francette Castagne, demeurant ... (Hérault), 7 / Mme S..., née Ginette A..., demeurant ...

Jean-François Y... fondé en sa demande en délivrance du legs et D'AVOIR au contraire débouté Mmes Ginette et Edwige B... de leur demande tendant à faire juger qu'étaient seuls applicables les testaments

ET A 692434,70 FRANCS POUR LA FEMME Y...

François I..., demeurant ..., 19°/ M.

le siège social est sis à Bondy (Seine-Saint-Denis), 14, avenue Jules Ferry, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de Madame Ginette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Restaurant chez Ginette, dont le siège est ..., en cassation d'un arret rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Ginette Y..., demeurant à Saint-Marcel (Eure), 140, Zac de Genevroy,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements TAVERNIER, dont le siège est à Walincourt (Nord), ..., en