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618 résultats pour « Freyssinet »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ec9

Appel

13 décembre 2013

13 décembre 2013

.-33260 la teste Ayant pour avocat Me Julien FREYSSINET, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 2463 du 04/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400804_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 13 décembre 2024, le 17 décembre 2024 et le 6 janvier 2025, le groupement des sociétés Sogea Martinique, Caraib Moter, Freyssinet

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

677ecf1db01eea4cf01a3d67

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

14] [Adresse 6] [Adresse 12] [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6839fa2217147355d7afb824

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

: Organisme [9] [Adresse 5] [Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Source officielle
CC

civ1

60794c0d9ba5988459c44805

Cassation

23 avril 1981

23 avril 1981

EST DECEDE LE 9 MARS 1950; QUE MARIE AVEC VIOLETTE FRAISSINET, A...

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b35204cdc6046d47797acc

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Anne BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE président, Monsieur [J] NESSELER, Monsieur Roméo MARTINO, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b352dfcdc6046d47798a8d

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Anne BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE président, Monsieur Alain HELLENTHALER, Monsieur Pierre NESSELER, juges.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b352ebcdc6046d47798b73

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Anne BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE président, Monsieur Alain HELLENTHALER, Monsieur Pierre NESSELER, juges.

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Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b37cd0cdc6046d477c5652

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Anne BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE président, Monsieur Alain HELLENTHALER, Monsieur Pierre NESSELER, juges.

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69b351eacdc6046d477978ee

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Anne BRUGEROLLE DE FRAISSINETTE président, Monsieur Alain HELLENTHALER, Monsieur Roméo MARTINO, juges.

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69b35282cdc6046d47798400

Commerce

27 janvier 2026

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Commerce

27 janvier 2026

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27 janvier 2026

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Commerce

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Commerce

27 janvier 2026

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Commerce

27 janvier 2026

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Commerce

27 janvier 2026

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Commerce

27 janvier 2026

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69b37797cdc6046d477c00a2

Commerce

27 janvier 2026

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Commerce

27 janvier 2026

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