CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 031 résultats pour « Genestier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028047776

Admin. suprême

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Article 2 : La société Louis Geneste et Fils est condamnée à payer au syndicat mixte pour l'aménagement et le développement des Combrailles la somme de 1 677,59 euros.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00110

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

X... à compter du 22 juin 2004 aux torts de la société Genetier, condamné la société Genetier à payer à M.

Source officielle
CC

civ3

61372258cd580146773fc30b

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Y..., 2 / la Société coopérative de construction résidence Le Clos des genêts, dont le siège social est ...

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008177297

Admin. suprême

10 novembre 2004

10 novembre 2004

Vu la requête, enregistrée le 21 août 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE SAINT-GENEST, représentée par son maire ; la COMMUNE DE SAINT-GENEST demande au

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110431

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

U... de ses titres détenus dans la société Genwest SARL à son épouse, Mme H... K... épouse G...

Source officielle
?

ADLC

ADLC:22-DCC-89

droit de la concurrence

2 juin 2022

2 juin 2022

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Generix par les sociétés Montefiore Investment et Pléiade Investissement

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2411007_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2024, la commune de Saint-Genest-de-Beauzon, représentée par Me Gay, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03428

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

première branche : Vu les articles 706-54 et 706-56 du code de procédure pénale, ensemble l'article R. 53-14 dudit code ; Attendu qu'il résulte des premier et dernier textes que les empreintes génétiques

Source officielle
CA

1ère Chambre

68242556f1cd048c6244628e

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

GENESIS BIARRITZ Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd87a1d

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

Le maire de la commune de Saint-Genest-Malifaux a pris : - le 8 août 2001 un premier arrêté déclarant illégales les barrières installées sur le chemin rural de Clermondon' reliant la commune de Saint-Genest-Malifaux

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 11

6605c15b85819597271e4a9a

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

de la SELARL CLAIRE GENESTIER AVOCAT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 151 Copies exécutoires et copies certifiées conformes notifiées par la voie du palais le : Maître Gilles AUBERT de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101106

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

président de la cour d'appel de Chambéry, dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet de Haute-Savoie, domicilié à l'agence régionale de santé Rhône-Alpes, [...] , 2°/ au centre hospitalier Annecy Genevois

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59d21

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

lors qu'il apparaît logique de soumettre le contrat en cause à cette taxe, la cour viole, par fausse application, les textes susvisés ; 2 / que la convention de crédit-bail est une institution sui generis

Source officielle
CC

civ3

61372422cd58014677412b10

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

Mme X... l'article 7, alinéa 1er du règlement intérieur de la résidence et de les condamner à payer une indemnité de procédure, alors, selon le moyen : 1 / que la conclusion d'une convention sui generis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

680875cfdfde5caae99bd0cc

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

LA GENÈSE DE L'AFFAIRE § 1 II. LA DÉCISION DE L'AMF § 5 III. LE RECOURS ENTREPRIS § 8 IV. ÉVOLUTION DE LA SITUATION DE VIVENDI À LA SUITE DU RECOURS § 17 MOTIVATION § 19 I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef68c56b85edc07d3454c4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LOUIS GENESTE, Association CONRAD KICKERT Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bdd9

Cassation

1 février 1990

1 février 1990

motifs que les deux prévenus reconnaissent l'un et l'autre s'être rendus coupables de violences réciproques qui leur sont reprochées ; que la demanderesse confirme ses déclarations antérieures sur la genèse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2401762_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Par un mémoire enregistré le 26 décembre 2024, la société Louis Geneste a déclaré que son désistement est d'instance et d'action.

Source officielle
CC

civ2

60794bb99ba5988459c43bc3

Cassation

8 mars 1978

8 mars 1978

ROGER, TIERS ELECTEURS INSCRITS SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-LA-GENESTE, ONT FORME UN POURVOI EN CASSATION CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE D'USSEL QUI A REJETE LEUR

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6926d36477bf00d0f5ed759c

Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

, condamné la Selarl Sui Generis, représentée par Me [L] [F], à restituer à Mme [D] la somme de 3 000 euros TTC ; - débouté la Selarl Sui Generis, représentée par Me [L] [F], de l'ensemble de ses demandes

Source officielle

Page 7 sur 152

← PrécédentSuivant →