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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
Geoffroy Y... Charles-Henry Y...
Source officielleciv3
607943659ba5988459c42325
16 février 1977
16 février 1977
LE 1ER JANVIER 1965 A LA SOCIETE ANONYME HOTEL GEOFFROY-MARIE, A LA SUITE D'UN COMMANDEMENT INFRUCTUEUX, NOTIFIE A LA LOCATAIRE LE 19 JUILLET 1974, D'AVOIR A PAYER LE TERME EXIGIBLE LE 1ER JUILLET 1974
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02056
3 décembre 2008
3 décembre 2008
de reclassement et que dès lors le licenciement n'avait pas de cause réelle et sérieuse ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCP Bayle et Chanel-Geoffroy
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00894
13 octobre 2009
13 octobre 2009
fait savoir la même chose verbalement à l'intéressé ; qu'ensuite, il ressort des pièces versées aux débats que les factures des commissions des mois de mai et juin 2002 n'avaient pas été réglées à Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Geoffroy X... et Mme Claire E... épouse X...,- l'EURL PKB Services, constituée par le seul M. Patrick F... (Mme Blandine G... épouse F...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100286
18 mars 2015
18 mars 2015
X...a payé les 4 années d'études de Geoffroy soit par chèques soit par virements ; qu'enfin, même s'il est incontestablement établi une relation suivie et intime de Mme Y... avec M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:483654.20240222
22 février 2024
22 février 2024
Groupe 6 et Geoffrey Setan tendant à ce que les sociétés Martin Rebeuf Aubonnet et fils et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681a
26 février 2003
26 février 2003
ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion APPELANTE : Madame Marthe Y... ... par Maître Eric WEBER, avocat à STRASBOURG INTIMES : 1) Monsieur Geoffroy
Source officiellecr
6079a8789ba5988459c4d635
23 septembre 2003
23 septembre 2003
de procédure civile ; Attendu qu'après avoir déclaré la prévenue coupable de violences aggravées sur ses deux enfants mineurs, les premiers juges l'ont notamment condamnée à payer à l'un d'eux, Geoffroy
Source officielle15e Chambre A
60325976fc98a68ebed34f0e
22 février 2018
22 février 2018
domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Laurence SMER-GEOFFROY
Source officielle8ème chambre
DTA_2105763_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Considérant ce qui suit : A la suite d’un arrêt du 17 avril 2014 de la cour d’assises du Nord, Geoffroy B... a été condamné à une peine de vingt d’ans d’emprisonnement de réclusion criminelle.
Source officielleciv3
613722d9cd5801467740249c
25 mars 1997
25 mars 1997
Geoffroy de Y... Hart, demeurant 2, Lisière du Golf, 92380 Garches, 4°/ Mme Marie Lucile Anne Z... née de Keating Hart, demeurant ..., ès qualités d'héritiers de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913b8
1 avril 2014
1 avril 2014
Geoffrey X... C/ Mme Solenn Y...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322285_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
décision du 30 août 2023 prise par la commission de discipline de la Ligue de football professionnel sanctionnant le club de l'AS Saint-Etienne et prononçant la fermeture de deux tribunes du stade Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f13e
13 février 2012
13 février 2012
Eurydice 97200 FORT DE FRANCE Représenté par Me Daniel WERTER (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Monsieur Jérémi X... ... 92240 MALAKOFF Monsieur Geoffrey Y..., pris en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a2
26 juin 2014
26 juin 2014
Geoffroy Z... et Mme Alice Y... aux dépens d'appel qui pourront être recouvrés dans les conditions de l'article 699 du Code de Procédure Civile ; Condamne in solidum M.
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46c85
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Chimay, décédée le 7 mai 1979 sans laisser d'héritier réservataire, a institué légataires universels, d'une part, pour 3/12 chacun, Mme de A... et Geoffroy Y..., enfants de son frère Patrick, décédé le
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d95dc432ce7d11a6d440
15 janvier 2024
15 janvier 2024
requêtes N° RG 23/01440 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZCYP N° MINUTE : 2/2024 JUGEMENT rendu le lundi 15 janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [R] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Geoffroy
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501389_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
code de la construction et de l'habitation, d'ordonner une expertise ayant pour objet : - de décrire l'état de l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AC N° 335, au 4 rue du Grand Geoffroy
Source officiellechambre 1-11
69d068a0cdc6046d470bf83f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellePage 7 sur 239