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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
197 résultats pour « Ghislaine BETTON »
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197 résultats pour « Ghislaine BETTON »
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EXTRAIT
Article Annexe A
Aires bétonnées Les accès à l'établissement doivent être délimités de façon à interdire la pénétration des personnes étrangères, d'autres animaux, ainsi que celle des véhicules destinés à l'enlèvement des cadavres.
LEGIARTI000026274253
Un ouvrage routier est réputé revêtu si sa couche de surface est réalisée à l'aide d'asphalte, d'enrobés bitumineux, d'enduits superficiels d'usure, de béton de ciment ou de pavés jointoyés par un matériau lié et si elle présente en tout point une pente
Article 3
Cette enceinte sera constituée par un ouvrage en béton précontraint muni d'un revêtement d'étanchéité interne en acier.
Article Annexe I
TRAVAUX PUBLICS (231) CAP CARRELEUR MOSAISTE (233) CAP CHARPENTIER BOIS (234) CAP CONSTRUCTEUR BOIS (234) CAP CONSTRUCTEUR D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (233) CAP CONSTRUCTEUR EN BETON
Article Annexe 2
: : Utilisation de : : : : brise-béton ou de : : : : marteau perforateur ... : 1re : Un taux.
Article Annexe 2
Utilisation de brise-béton ou de marteau perforateur 1re 1 taux. Travaux en salle de congélation d'abattoir 1re 1/2 taux. Utilisation en local clos de produits tels que le chlore ou l'ammoniaque 1re 1/2 taux.
Article Annexe I
P. constructeur en béton armé du bâtiment (232) C. A. P. constructeur en ouvrages d'art (231) C. A. P. couvreur (232) C. A. P. préparation et réalisation d'ouvrages techniques (255) C. A. P. étancheur du bâtiment et des travaux publics (233) C. A.
Article 8
Il n'y a pas lieu de déterminer une constante d'environnement C si le sol de l'aire d'essais est rigide, construit en béton ou en asphalte non poreux et si le site est exempt d'objets réfléchissants.
Article ANNEXE I
CAP Constructeur d'ouvrages en béton armé O Aér./ Souter. CAP Electricien O Aér./ Souter. CAP Etancheur du bâtiment et des travaux publics O Aér./ Souter. CAP Maçon O Aér./ Souter.
Article Annexe
céramique. 23.44Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique. 23.49Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques. 23.51Z-Z Fabrication de ciment. 23.52Z-Z Fabrication de chaux et plâtre. 23.61Z-Z Fabrication d'éléments en béton
Article Annexes
. - La barrière est constituée par un bloc de béton armé ayant une largeur minimale de 3 mètres, une hauteur minimale de 1,5 mètre et une épaisseur minimale de 0,6 mètre.
Article Annexe 1
SMOGRA Accélération de la production de fumée TSP 600s Emission de fumée totale Fs Propagation de flamme Définitions "Matériaux" : substance de base unique ou dispersion uniforme de substances telles que le métal, la pierre, le bois, le béton
Article 22
22-1-1.Les rétentions sont pourvues d'un dispositif d'étanchéité répondant à l'une des caractéristiques suivantes : - un revêtement en béton, une membrane imperméable ou tout autre dispositif qui confère à la rétention son caractère étanche.
Article 2
Le confinement assuré par les bâtiments La cuve du réacteur est placée dans une enceinte de confinement comprenant : - une paroi interne en béton précontraint revêtue sur sa face intérieure d'une peau d'étanchéité ; - un espace annulaire maintenu à une
Article Annexe Ib (suite)
X * Génie civil : - fouilles, - béton, - massifs de fondations.
Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI
L'aire, y compris les projections verticales des emplacements prévus pour les microphones, se compose d'une surface en béton ou en asphalte non poreux sur laquelle repose un dallage artificiel conforme aux prescriptions des annexes V et VI du présent
Article ANNEXE I
L'aire d'essais, jusqu'à et y compris la projection verticale des emplacements des microphones, se compose d'une surface en béton ou en asphalte non poreux.
Article ANNEXE I 1
NOTA : (1) (Cette zone peut être constituée, par exemple, par un espace ouvert de 50 mètres de rayon dont la partie centrale doit être pratiquement horizontale, sur au moins 20 mètres de rayon, et être revêtue de béton, d'asphalte ou d'un matériau similaire
Article Annexe I
Valeurs limites de rejet Les eaux de procédé et de nettoyage, à l'exception des installations liées à la préfabrication de produits en béton (rubrique 2522), doivent être recyclées en fabrication.
Article Annexe VI
prorata des quantités de boues éliminées par épandage en cas d'existence de plusieurs filières d'élimination des boues. c) Détermination du coefficient de pollution à déduire Si une partie des effluents et résidus liés aux activités des centrales à béton
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