Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1906241_20220818
18 août 2022
18 août 2022
B un permis de construire en vue de la construction d'un chalet d'une surface de plancher de 137,89 m², au lieu-dit Glaise-ouest.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03093_20260224
24 février 2026
24 février 2026
C... et Mme K..., propriétaires de la parcelle cadastrée section AP n° 137, au lieu-dit Glaise Est, sur laquelle est implanté un chalet d’habitation de 145,92 m² et un mazot, un permis de construire portant
Source officielle1ère Chambre
696918e3cdc6046d476ad3b0
14 janvier 2026
14 janvier 2026
SURVAL sise [Adresse 6] Représentée par Me Marion RONGEOT de la SCP SCP D'AVOCATS GLAIVE RONGEOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE APPELANTE ET : S.A.R..L.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01216_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
le préfet de la Mayenne a autorisé la société Erelia Mayenne, devenue la société Futures Energies Mayenne Ouest, à exploiter onze aérogénérateurs sur le territoire des communes d'Azé, de Gennes-sur-Glaize
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69847cbacdc6046d4702aa81
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Maître Gilles-jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE Me Elsa POUDEROUX Me Thibault THYMEN PARTIES : Monsieur [L] [F], né le 15 Novembre 1993 à BEAUMONT (63110) 389 Route de la Croix des Rameaux 63160 GLAINE-MONTAIGUT
Source officielleRétention_recoursJLD
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31 juillet 2023
31 juillet 2023
continuer ses soins médicaux, en Espagne, il vivait à [Localité 5], le médecin du centre de rétention lui a donné un traitement pour son asthme, il est assoiffé, il est affamé, il est déshydraté, il a des glaires
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600226_20260226
26 février 2026
26 février 2026
C..., représentés par Me Glaise Aleman, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension
Source officielleCour d'Appel
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28 mars 2002
28 mars 2002
X... rappelle les circonstances dans lesquelles il a été blessé le 14 novembre 1997 dans l'usine Sommer de Glaire (Ardennes) dont il est le salarié, éjecté de l'engin qu'il pilotait et dont l'éperon à
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2425592_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Les suites ont été marquées par des douleurs pharyngées, une raideur à la nuque, et des glaires.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89278
24 octobre 2007
24 octobre 2007
INTIMÉ Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour Avoué et Me Dominique GLAIVE pour Avocat Monsieur Pascal X... né le 28 juillet 1961 à DOUCIER demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58a
10 avril 2008
10 avril 2008
INTIMÉS Ayant Me Jean- Michel ECONOMOU pour Avoué et la SCP PION- GLAIVE pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRAT RAPPORTEUR : Monsieur B.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d11c25a97f0381f4b95
21 octobre 2014
21 octobre 2014
bord du boîtier, 2 cadrans rond secondaires positionnés à 1 heure et à 7 heures, un chemin de fer qui suit le cadran de la montre et sépare les deux séries de chiffres, ou des aiguilles en forme de glaive
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302114_20230824
24 août 2023
24 août 2023
significatifs, et alors que le budget total des opérations a été évalué à 400 000 euros par un architecte, les factures produites ne sont que d'un montant total de 25 000 euros ; - les observations de Me Glaise
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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31 mars 2016
31 mars 2016
la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 4] N° SIRET : 32323438500066 représentée par Me Denis LALOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0133 substitué par Me Brigitte AUBRY GLAIN
Source officielle1ère chambre 1ère section
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16 mai 2013
16 mai 2013
Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 11000626 Représentant : Maitre LE TOUARIN LAILLET de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, Plaidant par Maitre AUBRY-GLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93164
15 avril 2016
15 avril 2016
Ayant son siège au 64 rue du Maréchal Foch-59100 ROUBAIX Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentée par Me Brigitte AUBRY GLAIN
Source officiellecomm
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23 mai 1989
23 mai 1989
reprochent à l'arrêt d'avoir mis hors de cause Mme D..., alors que, selon les pourvois, ce commissionnaire, qui n'a pas nié connaître la nature spéciale de la marchandise qu'il avait chargé la société Glaizes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00020_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B A s'est rendu, le 29 avril 2017, au service des urgences du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne en raison d'un ténesme rectal, accompagné de glaires jaunâtres dans la marge anale, de troubles
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2202404_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
hospitalier Aube-Marne (GHAM) où ses constantes ont été mesurées, un électrocardiogramme pratiqué, il lui a été conseillé de consulter à l'hôpital Bichat dans l'hypothèse où elle aurait de nouveaux glaires
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106152_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
B soutient qu'en raison d'importants travaux engagés sur la route des Trois Lucs, la chaussée, à la date de son accident, était " couverte de boue, sable, glaise et () de plus le nettoyage au moyen de
Source officiellePage 7 sur 11