glissé sur le tube emmanché sur la tétine avec une pince spéciale.

bateau et qui est venue spécialement assister à l'arrivée et au remorquage d'un bateau, de ne prêter aucune attention au câble du treuil en fonctionnement ni à l'endroit où il marche au point de laisser glisser

[F], la SARL ITSAS GIZONAK et la SARL EXTREM GLISS.

X..., conducteur d'un camion sous lequel s'était glissée la jeune Nadège Y..., alors âgée de 2 ans 1/2, et cette dernière ; que la victime dont le préjudice n'avait pas été liquidé et qui était depuis

SDR Ingenierie, par la société TPHV, assurée auprès de la Compagnie Acte IARD ; qu'après la réalisation de programmes immobiliers, une association syndicale libre (ASL) a été constituée ; que des glissements

Le mur de soutènement entourant cette propriété s'est effondré en causant un important glissement de terrain sur une voie communale, qui a dû être fermée à la circulation.

. ; que celle-ci, sortant de son domicile, a glissé sur ces gravillons et s'est blessée ; qu'elle a assigné la commune de Perpignan et son assureur, la compagnie Axa, en présence de la Caisse primaire

- Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 23 octobre 1989), statuant en référé, que, se plaignant de désordres et de risque de glissements de terrain affectant les immeubles Epi

mars 2001, Madame X..., alors qu'elle empruntait une " échelle de meunier " non scellée au sous-sol d'une maison appartenant à Monsieur Y..., son concubin, a été victime d'une chute causée par le glissement

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 23 mars 2022), la société Grues levage et investissement (la société GLI) a souscrit, pour son compte et celui des sociétés STEMH et SRTL2, présentées

X... était tenu d'utiliser une échelle, matériel intrinsèquement dangereux, et que le jour de faits lorsqu'il est arrivé sur le deuxième barreau, l'échelle a glissé ; qu'en estimant néanmoins que l'employeur

annulation ; qu'il demande à la Cour de surseoir à statuer dans l'attente de la décision de la juridiction administrative ; attendu qu'il sera relevé que seul le contrat de concession de la commune Glezé

chalet de chasse, en train de faire ses devoirs, elle avait reçu la visite d'un homme âgé et corpulent qui, après lui avoir fait des avances, l'avait maintenue de force près de lui, avait réussi à glisser

assuré au titre d'une police multirisque agricole auprès de la société Pacifica, a fait édifier un hangar à usage d'étable ; qu'au cours des travaux de terrassement, réalisés par la société Y..., un glissement

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1384 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 23 juin 1993), qu'en raison d'un glissement

décembre 2003) que Mme X..., épouse Y..., qui effectuait un stage de formation professionnelle à l'école hôtelière de Vannes, organisé par la chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (la CCI), a glissé

immunité physique telle que ceux-ci pussent se dispenser de veiller à leur propre sauvegarde, aurait pu raisonnablement prévenir et empêcher l'accident survenu à Mme Y... dont le comportement consistant à glisser

première le 20 mars 1998, réalisée par le prévenu, consistant sur le sein gauche en l'exérèse des tissus nécrotiques, la réhabilitation de l'implant gonflable, la réalisation d'une néo-aréole par glissement

Michelin (l'employeur), avoir été victime d'un accident du travail survenu le 19 juillet 2013 à 3 heures du matin alors que, se trouvant en mission en Chine, il s'était blessé à la main après avoir glissé

A la suite des graves intempéries survenues le 19 janvier 2014 sur la commune de [Localité 1], un glissement de terrain important s'est produit, affectant le talus sous l'immeuble et provoquant des fissures