Grenoble Drôme. Hautes-Alpes. Isère. Mont-Blanc. Liége Ourthe. Sambre-et-Meuse. Meuse-Inférieure. Limoges Creuse. Corrèze. Haute-Vienne. Lyon Léman. Ain. Loire. Rhône. Metz Ardennes. Moselle. Forêts.

Article Annexe 5

—

67e antenne médicale ; - 70e antenne médicale ; - 141e antenne médicale ; - 76e antenne médicale ; - 66e antenne médicale ; - 149e antenne médicale. 3° Unités du service du commissariat des armées : - groupement de soutien de la base de défense de Grenoble

Article Annexe Tableau VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 67

Code de l'organisation judiciaire

Ressort des cours d'appel de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom. Cour d'appel de Nancy Nancy. Ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar, Dijon, Metz et Nancy. Cour d'appel de Nouméa Nouméa.

Article 1

—

de l'entreprise (ISE) I Manager reporting et consolidation 310 313 3 ans Ecole nouvelle d'organisation économique et sociale (ENOES) - L'Ecole de l'expertise comptable et de l'audit I Manager international 310p 5 ans Grenoble école de management

Article 1

—

régional d'éducation ouvrière Nord - Pas-de-Calais de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II, 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université Pierre-Mendès-France (Grenoble-II

Article 1

—

d'éducation ouvrière Nord-Pas-de-Calais (IREO) de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II, 1, place Déliot, BP 629,59024 Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université des sciences sociales de Grenoble

LEGIARTI000032890657

—

01331 Libellé CPU CPAM Bordeaux Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 380780080 Finess géographiques 380782722 380000067 Etablissement CHU GRENOBLE

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Grenoble. Gap, Bourgoin-Jallieu, Grenoble, Vienne. Valence. Valence. Limoges. Brive-la-Gaillarde, Guéret, Limoges, Tulle. Bourg-en-Bresse. Belley, Bourg-en-Bresse. Lyon.

Article D47-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99

Code de procédure pénale

Département du Haut-Rhin Dijon Cour d'assises de la Côte-d'Or Ressort de la cour d'appel de Dijon Douai Cour d'assises du Nord Département du Nord Cour d'assises du Pas-de-Calais Département du Pas-de-Calais Grenoble

Article D653-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

Code de l'éducation

° 90-269 du 21 mars 1990 relatif à l'Institut de physique du Globe de Paris ; 16° Le décret n° 2009-329 du 25 mars 2009 créant l'Institut polytechnique de Bordeaux ; 17° Le décret n° 2007-317 du 8 mars 2007 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble

Article 2

—

-Académie de Grenoble CROUS DE GRENOBLE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Isère (38) Saint-Martin- 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Directeur CLOUS Savoie (73) Chambéry 1 Sous-total directeur

Article 1

—

II Responsable achats. 312p 5 ans Wesford Grenoble.

Article Annexe 1

—

SIE-C Grenoble-Belledonne. Var. SIE-C Toulon-Nord-Ouest. Seine-et-Marne. SIE-C Melun-Ville. Val-d'Oise. SIE-C Cergy-Pontoise-Ouest. Paris-Est. SIE-C 11e Saint-Ambroise. Hauts-de-Seine-Sud. Sud.

Article Annexe

—

Grenoble - Saint-Geoirs. Perpignan-Rivesaltes. Beauvais-Tillé. Hyères-Le Palyvestre. Poitiers-Biard. Bergerac-Roumanière. Istres-Le Tubé. Quimper-Pluguffan. Béziers-Vias. La Rochelle-Ile de Ré. Reims-Champagne. Biarritz-Bayonne-Anglet.

Article D6141-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87

Code de la santé publique

hospitalier régional de Brest ; 6° Centre hospitalier régional de Caen ; 7° Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand ; 8° Centre hospitalier régional de Dijon ; 9° Centre hospitalier régional de Martinique ; 10° Centre hospitalier régional de Grenoble

Article Annexe 1

—

bibliothèques, Ecole pratique des hautes études, Institut de physique du Globe de Paris, Institut d'études politiques de Paris, Institut national des langues et civilisations orientales, Institut polytechnique de Bordeaux, Institut polytechnique de Grenoble

Article 1

—

d'éducation ouvrière Nord-Pas-de-Calais (IREO) de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II, 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université des sciences sociales de Grenoble

LEGIARTI000045424062

—

administratif de Rouen Cour administrative d'appel de Lyon Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand Ressort du tribunal administratif de Clermont-Ferrand Tribunal judiciaire de Dijon Ressort du tribunal administratif de Dijon Tribunal judiciaire de Grenoble

LEGIARTI000039792160

—

Institut polytechnique de Grenoble Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l'Institut polytechnique de Grenoble, spécialité management technologique Formation continue 2015 2020-2021 Institut polytechnique de Grenoble Ecole nationale supérieure

Article 1

—

Société coopérative de travailleurs Thermibel (ex Robert-Fourel), 6, rue Beyle-Stendhal, 38000 Grenoble. E.R.A., 7, avenue Aristide-Briand, 94110 Arcueil. 2° POUR UNE DUREE D'UN AN A COMPTER DU 1ER JANVIER 1984.

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