conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 14 juin 1996), que les consorts B..., se prétendant propriétaires d'une parcelle, située au lieu-dit Guillaume

Martine, épouse Z..., - LE CENTRE HOSPITALIER PAUL GUIRAUD, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2002, qui a condamné le premier

Patrimoine, dont le siège est 40, rue Laffitte, 75009 Paris, en cassation de l'arrêt rendu le 5 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre civile, section D), au profit de la société Guiraudie

Il est ainsi établi que la société CAROLINE GUILLAUME NOTAIRE ne pouvait proposer le poste de comptable à M.

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Guillaume

représentant des créanciers de la société anonyme EFI, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1998 par la cour d'appel de Dijon (1ème chambre civile, 1ère section), au profit de la société anonyme Guiraudie

X... a été engagé le 29 juin 1998 par la société P 2 I, exerçant sous l'enseigne Maisons Guillaume ; qu'après sa démission, le salarié a saisi la juridiction prud'homale pour réclamer notamment le remboursement

protocole d'accord conclu entre lui-même et les parties civiles le 25 février 1995 impliquant l'absence de consentement des parties et par conséquent l'impossibilité d'une régularisation et le fait que Guillaume

Hubert, partie civile, contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 6 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jean Y... et Guillaume Z... du chef de diffamation

Hubert, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 6 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Maurice Y... et Guillaume Z... du chef de diffamation

Y..., Z..., X..., Guillaume, Beligat, Vissant et Dastan, prétendant avoir exécuté clandestinement diverses tâches pour le compte de Raoul A..., en revanche, les premiers juges n'ont nullement constaté

devant la Cour de Cassation un moyen qui est incompatible avec la position qu'il a adoptée devant les juges du fond ; que le moyen est donc irrecevable ; Sur le second moyen : Attendu que M. guilland

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guillaume, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GA, anciennement société Guiraudie Auffève, dont le siège est

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir ordonné qu'il soit procédé au partage de la succession de Guillaume Y... décédé le [...] aux Abymes selon les attributions suivantes : 1) lot A

Franco C..., demeurant ..., 4 / de la société Guinard Centrifugation, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la société Modelage Tridimensionnel dite M3D, dont le siège est ..., 6 / de

DEMANDEUR : * SAS Easymile Management Company, [Adresse 1] représentée par Maître Guillaume BOYER-FORTANIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de Toulouse, [Adresse 2]. Comparante.

l'équipage d'un voilier de plaisance venu à leur secours ; que quatre des passagers du dériveur se sont noyés ou sont morts d'épuisement ; que les trois autres ont subi des blessures ; qu'en outre, Guillaume