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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
69f44a10cdc6046d472f168e
30 avril 2026
30 avril 2026
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026, Signé par Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre [N] Madame Julie DESHAYE, greffière à laquelle
Source officielleChambre 4-2
5fca56af004a1c19011db30e
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Madame Gwenaëlle LEDOIGT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCh. Sociale -Section A
670f58314ad0d5ee7d7e5b24
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[K] son licenciement pour faute grave lui reprochant de ne pas avoir effectué de collecte de fonds depuis 2018 en violation de ses fonctions de chargé de collecte.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cee
18 novembre 2014
18 novembre 2014
G : 13/ 04573 Mme Gwenola Marie Y...épouse Z... C/ M. Slimane Jean Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60374d1128a1102b1f5ab0b5
16 avril 2015
16 avril 2015
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6360caac3c369c7f749970af
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616260348672d229b8816344
26 mai 2014
26 mai 2014
à la Cour : jugement rendu le 17 Juillet 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 12/03838 APPELANTE GIE COMUTITRES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Gwenaelle
Source officielle1ère Chambre civile
661f66022313f20008a525df
16 avril 2024
16 avril 2024
prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 547 150 730 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Laurent MARIN, avocat au barreau de COUTANCES, assistée de Me Gwendal RIVALAN, substitué
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84c
5 juin 2012
5 juin 2012
né le 08 Décembre 1967 à BAIN DE BRETAGNE (35470) ... 35580 GUICHEN ayant pour avocats postulants la SCP BOURGES, et pour avocat plaidant, Me Gwendal BIHAN (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba9
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Gwénaël Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
66ff85d7a4ff9ec259c09968
3 octobre 2024
3 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Gwenaelle
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f19d61a5c2f4aa36566
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN, EXPOSE DU LITIGE La SAS Europe Services Déchets et la SASU Suez RV Ile-de-France (la société Suez) assurent la collecte
Source officielle3e chambre
651fa5c8c601f083189919f0
5 octobre 2023
5 octobre 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Gwenael
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
689435b12f9f358a417218de
6 août 2025
6 août 2025
Judiciaire de CRETEIL (Magistrat du siège) - RG n° 25/03126 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 04 Août 2025 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Gwenaelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63d22a9d9b3c8605deec203f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de
Source officielleCh. Sociale -Section A
651d02e7fe8d588318c1adb7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
TERRIEUX, Conseillère, Madame Isabelle DEFARGE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 26 juin 2023, Mme Gwenaëlle TERRIEUX, Conseillère chargée du rapport, et Mme Valéry CHARBONNIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Laurent TTT..., domicilié [...] , 82°/ à Mme Sylvie UUU..., domiciliée [...] , 83°/ à Mme Katia VVV..., domiciliée [...] , 84°/ à Mme Gwenaelle WWW..., domiciliée [...] , 85°/ à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
68008c86ecbbb650faffb06d
16 avril 2025
16 avril 2025
de PARIS (Magistrat du siège) - RG n° 25/01027 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 14 Avril 2025 Décision : réputée contradictoire COMPOSITION Gwenaelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603480fbe2b9506eb56fd67b
29 novembre 2016
29 novembre 2016
En effet, cette décision ne résultait pas de ma volonté claire de quitter mon emploi, établie sur un coup de colère, mais du manque de respect répété de l'ensemble de la direction à mon égard.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63bfb36a5e2fbe7c90043977
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de
Source officiellePage 7 sur 13