CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 660 résultats pour « Helali »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2011243_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 20 octobre 2022, la société HELABA INVEST KAG MBH agissant pour le compte du fonds HI-12/2009-FONDS a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2011249_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 octobre 2020 et le 29 juillet 2021, la société Helaba Invest Kag MbH agissant pour le compte du fonds Hi-M-Fonds, représentée

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01613_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Helaba Invest Kapitalanlagengesellschaft GmbH, agissant pour le compte du fonds Hi-Euro-Corporates 1-Fonds, a demandé au tribunal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2012740_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2020, la société Helaba Invest KAG MBH, agissant pour le compte du fonds HI-KZVK-A1, représentée par Me Robert, demande au tribunal

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456445.20220622

Admin. suprême

22 juin 2022

22 juin 2022

Il résulte de ce qui précède que la société Hélénis est fondée à demander l'annulation de l'article 1er du jugement qu'elle attaque.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2012:9

droit européen

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Bendrojo Teismo (antroji kolegija) sprendimas Hell Energy Magyarország prieš VRDT.#Hell Energy Magyarország kft prieš Vidaus rinkos derinimo tarnyba (prekių ženklams ir pramoniniam dizainui).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2100890_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 janvier 2021, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Kappa-Fonds, représentée par Me Robert, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2100891_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 janvier 2021, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Vps 2-Fonds, représentée par Me Robert, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2101139_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2021, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Dividendenplus Europa-Fonds, représentée par Me Robert, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2102101_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2021, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Euroland-Fonds Ds-Fonds, représentée par Me Robert, demande au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2102111_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2021, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Factor-Investing-Aktien-Fonds, représentée par Me Robert, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2102113_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2021, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Cambridge Master-Fonds, représentée par Me Robert, demande au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2102116_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2021, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Wivk-Fonds, représentée par Me Robert, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2117338_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2021, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Sdi-Fonds, représentée par Me Robert, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2012735_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2020, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Odenwald-Master-Fonds, représentée par Me Robert, demande au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2012826_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2020, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Limes-Masterfonds, représentée par Me Robert, demande au tribunal

Source officielle
CA

21e chambre

651fa5d0c601f08318991a4b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La société Helpline y oppose la carence probatoire de son contradicteur.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2504525_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

A..., représenté par Me Helali, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 mars 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA03236_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2024, Mme A..., représentée par Me Helali, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200108_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

B A C, représenté par Me Helali, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 novembre 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer (direction départementale de la police de

Source officielle

Page 7 sur 83

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC51 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES 4 PETITS PAINS HELALI

SIREN 887934578GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

05/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES 4 PETITS PAINS HELALI

SIREN 887934578GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

05/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES 4 PETITS PAINS HELALI

SIREN 887934578GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

05/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES 4 PETITS PAINS HELALI

SIREN 887934578GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

05/03/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CHELALI TRANSPORT

SIREN 838534691GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

30/12/2025

Voir →