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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2002876_20221110
10 novembre 2022
Lebdiri, rapporteur public, - les observations de Me Itela, substituant Me Dulac, pour Mme A, - et les observations de Me Reichman, pour la société Monoprix Online.
DTA_2002878_20221110
Lebdiri, rapporteur public, - les observations de Me Itela, substituant Me Dulac, pour Mme B, - et les observations de Me Reichman, pour la société Monoprix Online.
1ère Chambre
DCA_22VE00619_20221018
18 octobre 2022
E F, représenté par Me Itela, avocate, conclut au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint au préfet des Yvelines de lui délivrer une carte de séjour temporaire dans le délai d'un mois, sous astreinte
4ème chambre - 4/11
DTA_2401726_20240329
29 mars 2024
Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Marc ; - les observations de Me Itela, avocate désignée d'office, représentant M.
12e chambre
6034c7dea7cca0b2a500da80
27 septembre 2016
PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1554637 Représentant : Me Franck FISCHER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0750 - substitué par Me ITELA
Reconduites à la frontière
DTA_2206690_20221011
11 octobre 2022
B E, représenté par Me Itela, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er septembre
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0615JUD004178411
15 juin 2017
xa0; Ioannis KARKAZIS 1957 Rizes Mantinias Arkadias Georgios KARKOULIAS 1947 Itea
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310166
23 mars 2022
décembre 2019, le conseil de la SCI Dimanche a demandé la réouverture des débats en faisant valoir que ladite SCI avait fait diligenter un diagnostic structure de son immeuble par le bureau d'études Itexa
JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008202828
6 juin 2003
A, plusieurs décisions prises par la commission de contrôle des assurances à l'encontre, d'une part, de la société ICD SA, société d'assurance détenue par la société holding ITEA elle-même contrôlée par
Chambre sociale
69eaf9d6cdc6046d4756b55f
23 avril 2026
[E] [1] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Eloïse ITEVA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture : 10 novembre 2025 DÉBATS
Chambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d2b
17 octobre 2024
bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale Représentant : Me Michel COSMIDIS de la SARL DCI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 681 Substitué par : Me Espérance ITELA
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1968:0627JUD000193663
27 juin 1968
Fritz Neumeister, an Austrian citizen born on 19 May 1922, is resident at Vienna where he was formerly the owner and director of a large transport firm, the "Internationales Transportkontor" or "ITEKA"
68fb978011af6ba0065f3aea
23 octobre 2025
MF/SB Numéro 25/2888 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 23/10/2025 Dossier : N° RG 23/02292 - N° Portalis DBVV-V-B7H-ITVA Nature affaire : Demande en paiement
Chambre civile TGI
6811b6f044bf0d1935aefa2e
29 avril 2025
est sis [Adresse 2], et dont une succursale est sise [Adresse 1] à 97400 SAINT DENIS DE LA REUNION, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Eloïse ITEVA
TPX SGL JCP FOND
68dec86a6af9fd1f809524e4
2 octobre 2025
Selon arrêté n° 2023.PU/03 en date du 29 novembre 2023, au vu du rapport technique établi par la société ITEXA, concluant à un danger imminent pour la sécurité des personnes et la stabilité du bâtiment
68dec8706af9fd1f809525cf
68dec8766af9fd1f809526a7
8ème chambre 2ème section
66995d3707d408f8d4c1823d
18 juillet 2024
DE REALISER UNE ETUDE ET UN APPEL D'OFFRES POUR DES RENFORCEMENTS/ REFECTION DU PLANCHER BAS DU 6ème PUIT DE LUMIERE ET LA REMISE EN ETAT PLAFOND CAGIBI SUR COUR 17 DECISION DE MISSIONNER LE CABINET ITEXA
626b8181d1fb03057d9a5226
28 avril 2022
Il a cependant fait réaliser une nouvelle recherche de fuite par la société ITEV.
Pôle 6 - Chambre 6
6688de7d676b73dd81b9738c
3 juillet 2024
Les aménagements du médecin du travail étaient les suivants: mobilité en dehors du Département MOP impérativement, mobilité hors de son unité ITEV.
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