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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310533
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Jacques, conseiller, les observations écrites de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de Mme E... et de M.
Source officiellesoc
613720bdcd580146773edfcc
8 décembre 1988
8 décembre 1988
Jacques ZQ..., demeurant ... (18e), 91°) M. Claude AY..., demeurant ... à Asnières-sur-Oise, Luzarches (Val-d'Oise), 92°) M. Mobareck AG..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 93°) M.
Source officiellecomm
613723e0cd5801467740f576
9 juillet 2002
9 juillet 2002
Guy Bougette, domicilié ès qualités audit siège, 53 / de la société Auto-école Adam, dont le siège est Les Rièges, 13, rue Paul Rimbaud, 34000 Montpellier, 54 / de la société Sud vitrages, dont le
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007916910
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Article 3 : La présente décision sera notifiée à la SCI LE GRAND LARGE, à l'association des amis de Saint-Palais-sur-Mer, à Mme Jacques I..., à M. et Mme André Y..., à Mme Claude A..., à M. et Mme Alain
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036c2b9cf696a61b45bdf76
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Adresse 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Marie-claude ALEXIS de la SDE SAINT-ADAM
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db89
5 avril 2011
5 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Françoise JACQUEMIN, Conseiller Mme Fabienne ADAM, Conseiller Greffier
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470893.20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
L'étude ADEME () précise par exemple () que la distance moyenne constatée est voisine de 360 kilomètres par voyage ", sans expliciter ni justifier ces hypothèses.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2203599_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Par des mémoires enregistrés les 29 décembre 2022, 9 janvier, 20 janvier, 7 février et 21 février 2023, la société Adim Développement Immobilier Est, représentée par Me Lebon, demande au juge des référés
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c678
26 juin 2008
26 juin 2008
RENNES ARRÊT DU 26 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Brigitte VANNIER, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Françoise LE BRUN, Conseiller, Monsieur Fabrice ADAM
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa48ade3490008c3120b
4 janvier 2024
4 janvier 2024
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine DEFOY, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques
Source officielle18e Chambre
61636eea77a1403986670cad
5 avril 2011
5 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Françoise JACQUEMIN, Conseiller Mme Fabienne ADAM, Conseiller
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008112325
29 avril 2002
29 avril 2002
Joffre à Libourne (33500) représentée par Mme Sabine FARAGO et par Mlle Magali ESTRACH, monitrice, par l'ECOLE DE CONDUITE GALGINAISE dont le siège est à Galgon (33133) représentée par Melle Valérie ADAMI
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203599_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Par une ordonnance n° 2203599 du 17 juillet 2023, le juge, statuant en référé, a rejeté la demande de la société Adim Développement Immobilier Est de déclarer les opérations d'expertise communes et opposables
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86813
16 septembre 2003
16 septembre 2003
K... 2, square de la Beauce 77100 MEAUX Monsieur Daniel L... 6, rue de l'Epée 77840 CROUY SUR OURCQ Monsieur Abdelkader M... 3, quare Adam de la Halle (Apt 12) 77100 MEAUX Monsieur André H...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
697c5775cdc6046d4738af4e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
DE L'IMMEUBLE DU [Adresse 1], représenté par son syndic, la société ETC GESTION IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334
Source officiellesoc
6137226acd580146773fcc16
13 avril 1995
13 avril 1995
Jacques O..., demeurant ..., 62 / de Mlle Michèle YE..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037a
15 janvier 2013
15 janvier 2013
chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, François BILLON, Conseiller, Régis LAFARGUE, Conseiller, et des assesseurs coutumiers : Jacques
Source officielle18e Chambre
6036f5ac896db5912157b069
30 juin 2015
30 juin 2015
MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean-pierre DARMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jacques
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb9004f6df136e94735ffd
22 février 2019
22 février 2019
Date anniversaire 1] 1958 à [Localité 1] (TURQUIE) Et Madame [I] [I] née le [Date anniversaire 2] 1957 à [Localité 2] (TURQUIE) demeurant ensemble [Adresse 2] Représentés tous deux par Me Pascal ADAM
Source officielleex 5ème Chambre
DTA_2005456_20220826
26 août 2022
26 août 2022
de prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2014 à raison de son établissement situé boulevard Jacques
Source officiellePage 7 sur 13