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397 résultats pour « Jacques DARBOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372118cd580146773f0f34

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Monsieur Justin X..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), 5, place des Etudiants, en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1988 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile), au profit de Monsieur Jacques

Source officielle
CC

civ3

613720d2cd580146773eeaae

Cassation

29 juin 1988

29 juin 1988

Jacques, demeurant à Izeste (Pyrénées-Atlantiques), défendeur à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

613720d5cd580146773eec44

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

Jacques, Roger, Ratenon, 10°) Mme X...

Source officielle
CC

civ3

613720bdcd580146773edf9a

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

.- Sur le pourvoi n° 87-70.164 formé par Monsieur Jacques Y..., demeurant à Saint-Céré (Lot), Résidence Les Thermes, avenue du Général de Gaulle, en cassation de la même ordonnance, à l'égard de la même

Source officielle
CC

civ3

61372173cd580146773f3dc9

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Jacques A..., architecte, demeurant ... (Nord), 8°) de M. Gaston B..., architecte, demeurant ... (Nord), 9°) de M. Jean C..., architecte, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137215ccd580146773f31a3

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

Jacques X..., demeurant ... sous Bois (Val-de-Marne), ci-devant et actuellement ...

Source officielle
CC

civ3

61372162cd580146773f34b4

Cassation

30 octobre 1990

30 octobre 1990

Jacques F..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 7°/ de Mme Jeannine Z..., 8°/ de Mlle Michèle Y..., 9°/ de Mme veuve Y..., demeurant toutes trois ensemble ...

Source officielle
CC

civ3

61372165cd580146773f36a3

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Jacques X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372171cd580146773f3cc9

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Jacques B..., demeurant à Caluire (Rhône), ..., Résidence Le Volier, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

61372149cd580146773f286f

Cassation

30 mai 1990

30 mai 1990

Jacques Charles Y..., demeurant à Paris (8ème) ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

61372179cd580146773f411d

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Maximilien X..., demeurant à Acomat, Pointe Noire (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Firmine B... née Jean-Jacques, demeurant

Source officielle
CC

civ3

61372110cd580146773f0b3a

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

de Monsieur Georges, Julien, Jean F..., 2°/ de Madame Andrée, Marie, Henriette G... épouse F..., demeurant tous deux à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), ..., résidence Gloria, 3°/ de Monsieur Jacques

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eefb4

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1987 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit ; 1°/ de Monsieur Bernard X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 2°/ de Monsieur Jacques

Source officielle
CC

civ3

613720dfcd580146773ef19f

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Marie-Thérèse, demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), Saint-Jacques de la Lande, ..., 4°/ Madame B..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juillet 1986 par

Source officielle
CC

civ3

6137212dcd580146773f1a1a

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Jacques A..., demeurant zone industrielle Pilaterie, rue du Centre à Wasquehal (Nord) ; 3°) La compagnie La Zurich, société d'assurances dont le siège est à Paris (9e), ... ; 4°) M.

Source officielle
CC

civ3

6137213dcd580146773f2246

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Jacques, Pierre X..., demeurant ensemble anciennement route des Cibles et actuellement rue de la Tannerie à Saint-Paul-Les-Dax (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1988 par la cour

Source officielle
CC

civ3

613720b3cd580146773edaff

Cassation

8 juin 1988

8 juin 1988

G..., demeurant à Faaa (Tahiti), 2°/ Monsieur Jacques Y..., demeurant à Punaauia PK 8,500 (Polynésie française), 3°/ Monsieur Napoléon K..., demeurant près le lycée Paul D... à Papeete (Tahiti),

Source officielle
CC

civ3

613720bbcd580146773edea7

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

A..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, conseillers, M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613721f0cd580146773f8e12

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Jacques Y..., demeurant collège de Juilly, Juilly (Seine-et-Marne), 48/ de M. Didier Y..., demeurant ... (Yvelines), 58/ de Mme Christine Y..., épouse E...

Source officielle
CC

civ3

6137219dcd580146773f53fd

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

Jacques X..., 10°) Mlle Marie-Monique X..., demeurant tous ... à Saint-André (Réunion), en cassation d'une ordonnance rendue le 24 mars 1983 par le juge de l'expropriation du département de la Réunion

Source officielle

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